Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

8 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Construction d'une salle polyvalente [Espace Dagobert] dont le maître d'ouvrage est la CCBA représentée par son mandataire SEMOISE : dossier...

Cote : 1 W/CCBA 165

Période : 1998 - 2003

Fonds : 1W/CCBA

Extrait de la notice :

…mandataire SEMOISE : dossier d'analyse des offres (2000), ordres de service, avenants, lettres de notification (1998-2002), lettres de commande dont EDF et eau…

…potable, déclaration préalable, actes de sous-traitance (2000), contrat d'assurance (2000, 2003), annonces légales (2000).…

…mandataire SEMOISE : dossier d'analyse des offres (2000), ordres de service, avenants, lettres de notification (1998-2002), lettres de commande dont EDF et eau…
Comptes-rendus des interventions

Cote : 44 CDF 3-3

Période : 1932 - 1932

Fonds : Fonds Pillet, Maurice

Extrait de la notice :

…L'eau potable au Congo belge. A. B. Cohen-Stuart, Les villes aux Indes néerlandaises. Raymon Danger, L'urbanisme à la Martinique.…

…L'eau potable au Congo belge. A. B. Cohen-Stuart, Les villes aux Indes néerlandaises. Raymon Danger, L'urbanisme à la Martinique.…
Construction du collège : délibérations, sondage des sols, rapports, plan du poste de détente, comptes rendus de chantier, procès-verbal de ...

Cote : 1 W/SCM 76

Période : 1968 - 1973

Fonds : 1W/SCM

Extrait de la notice :

…Extension du réseau d'eau potable et protection contre l'incendie au collège : délibérations, plans, marché de gré à gré, procès-verbal de réception de…

…Extension du réseau d'eau potable et protection contre l'incendie au collège : délibérations, plans, marché de gré à gré, procès-verbal de réception de…
27 novembre 1955

Cote : 7 AP 81

Période : 1955 - 1956

Fonds : Conseil d'administration du Collège de France. Procès-verbaux

Extrait de la notice :

…la cession à titre gratuit, à la commune de la Porcherie, d'une parcelle de 3 ares pour l'édification d'un château d'eau en vue de l'alimentation en eau…

…potable de la commune.…

…la cession à titre gratuit, à la commune de la Porcherie, d'une parcelle de 3 ares pour l'édification d'un château d'eau en vue de l'alimentation en eau…
Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1782 - 1993

Extrait de la notice :

…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…

…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…

…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
Administration générale de la commune

Période : 1744 - 1995

Extrait de la notice :

…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…

…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
Édifices communaux, monuments et établissements publics

Période : 1992

Extrait de la notice :

…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…
Série DD, Propriétés communales, eaux et forêts, mines, édifices, travaux publics, ponts et chaussées, voiries

Période : 1824

Extrait de la notice :

…. - Accord intervenu entre la Communauté d'Arles et le S r du Baron au sujet des roubines alimentant d'eau potable le bétail qui vient dépaître sur les…

Eau potable

8 contenus liés

Liens