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Cote : Hdpt 45 O14Période : 1952 - 1975Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : convention, acte de concession, tarifs, devis, marché, factures, analyse, règlement des abonnements, délibération du conseil…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable : convention, acte de concession, tarifs, devis, marché, factures, analyse, règlement des abonnements, délibération du conseil…
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Cote : Edpt 51 1O3Période : 1912 - 1933Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : Edpt 358 1O3Période : 1793 - 1902Extrait de la notice :
…. — Eau potable, alimentation : extraits de délibérations du conseil municipal, demandes et actes de concession, rapports, procès-verbaux, correspondance…
…eau potable…
…. — Eau potable, alimentation : extraits de délibérations du conseil municipal, demandes et actes de concession, rapports, procès-verbaux, correspondance…
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Cote : Edpt 496 1O10Période : 1847 - 1935Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…Eau potable : actes de concession, correspondance, arrêté, actes de vente de sources, procès-verbaux d’adjudication, plans, extraits de délibérations du…
…eau potable…
…Eau potable : actes de concession, correspondance, arrêté, actes de vente de sources, procès-verbaux d’adjudication, plans, extraits de délibérations du…
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Cote : Hdpt 39 O6/1Période : 1892 - 1900Fonds : Fonds de l'hôpital de SenonesExtrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : Hdpt 39 O9/5Période : 1913 - 1914Fonds : Fonds de l'hôpital de SenonesExtrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 37 J 62Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 37 J 79Période : 1948 - 1968Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : Hdpt 24 O5/3Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…eau potable…