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Cote : 4 ETP 425Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…Maisons forestières de Beauregard et de Champ-Carré, adduction d'eau potable : devis, rapports, correspondance.…
…Maisons forestières de Beauregard et de Champ-Carré, adduction d'eau potable : devis, rapports, correspondance.…
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Cote : 4 ETP 428Période : 1971 - 1979Extrait de la notice :
…Maisons forestières du "Chêne a la Vierge" et du "Cadran", alimentation en eau potable : arrêtés préfectoraux, devis…
…Maisons forestières du "Chêne a la Vierge" et du "Cadran", alimentation en eau potable : arrêtés préfectoraux, devis…
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Cote : 1545 W 1-722Période : 1941 - 2000Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT DES EAUX / EAU / ENVIRONNEMENT / EQUIPEMENT / EAU / EAU POTABLE / ENQUETE PUBLIQUE / ADJUDICATION…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…
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Période : 1973 - 1991Extrait de la notice :
…Assemblée nationale, propositions de loi : nationalisation des cellules et propulseurs aéronautiques (1974) nationalisation de l'eau potable (1974).…