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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909). Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…eau potable…
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Cote : 13 C 72Période : 1873 - 1873Fonds : Brochures administrativesExtrait de la notice :
…Distribution d'eau potable . – Nice, Faraud et Conso…
…eau potable…
…Distribution d'eau potable . – Nice, Faraud et Conso…
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Cote : O 1/1-1Période : 1804 - 1859Extrait de la notice :
…Projets de distribution d'eau potable (Lefèvre, Lettré, Brun) notamment un projet de captage de la source de Saint-Michel pour alimenter trois fontaines…
…eau potable…
…Projets de distribution d'eau potable (Lefèvre, Lettré, Brun) notamment un projet de captage de la source de Saint-Michel pour alimenter trois fontaines…
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Cote : 4 N 38-39Période : 1879 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 4 N 39Période : 1892 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 13 C 72, 88-95, 97, 99Période : 1858 - 1889Fonds : Brochures administrativesExtrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 3 U 4485Période : 1904 - 1933Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Adduction d'eau et réservoir d'eau, alimentation en eau potable des communes d'Avrillat [hameau de Poncin] (1904-1907), Seyssel (1924-1933).…
…eau potable…
…Adduction d'eau et réservoir d'eau, alimentation en eau potable des communes d'Avrillat [hameau de Poncin] (1904-1907), Seyssel (1924-1933).…
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Cote : 13 C 97Période : 1858 - 1858Fonds : Brochures administrativesExtrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 13 C 99Période : 1873 - 1873Fonds : Brochures administrativesExtrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 13 C 90Période : 1878 - 1878Fonds : Brochures administrativesExtrait de la notice :
…eau potable…