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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909). Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…eau potable…
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Cote : 563 W 967, 563 W 735, 563 W 682-1, 563 W 1159-4, 563 W 680, 563 W 681, 563 W 978Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable…
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Cote : E-dépôt 566/96Période : 1953 - 1965Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, travaux d'alimentation, règlement d'eau, alimentation en eau potable des villages de Machabert, les Sagnaux, Chalendar : devis…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable, travaux d'alimentation, règlement d'eau, alimentation en eau potable des villages de Machabert, les Sagnaux, Chalendar : devis…
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Cote : E-dépôt 620/53Période : 1912 - 1912Extrait de la notice :
…Projet de captation et d'adduction d'eau potable : plan.…
…eau potable…
…Projet de captation et d'adduction d'eau potable : plan.…
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Cote : 1558 W 40Période : 1934 - 1934Fonds : Direction départementale de l'Équipement, bureau des collectivités locales (sous-série 1558 W)Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, projet complémentaire, groupe moto-pompe, appareillage et accessoires…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable, projet complémentaire, groupe moto-pompe, appareillage et accessoires…
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Cote : 4 N 38-39Période : 1879 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 1558 W 45Période : 1914 - 1914Fonds : Direction départementale de l'Équipement, bureau des collectivités locales (sous-série 1558 W)Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable au chef lieu : plan général et de distribution, profil en long et coupe des drains, profil en long de la conduite, dessins du château…
…eau potable…
…Adduction d'eau potable au chef lieu : plan général et de distribution, profil en long et coupe des drains, profil en long de la conduite, dessins du château…
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Cote : 4 N 39Période : 1892 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 1158 W 439Période : 1956 - 1959Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 1158 W 440Période : 1960 - 1963Extrait de la notice :
…eau potable…