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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909).…
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Cote : 563 W 967, 563 W 735, 563 W 682-1, 563 W 1159-4, 563 W 680, 563 W 681, 563 W 978Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable…
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Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable…
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Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable…
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Cote : E-dépôt 566/96Période : 1953 - 1965Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, travaux d'alimentation, règlement d'eau, alimentation en eau potable des…
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Cote : E-dépôt 620/53Période : 1912 - 1912Extrait de la notice :
…Projet de captation et d'adduction d'eau potable : plan.…
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Période : 1780 - 1989Extrait de la notice :
…Eau : extension et amélioration du réseau d'eau potable.…
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Cote : 11 M 618Période : 1930 - 1946Fonds : Agriculture (1800-1975)Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable à Biard : correspondance, subventions, marchés.…
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Cote : 11 M 619Période : 1930 - 1936Fonds : Agriculture (1800-1975)Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable à Biard : dossiers techniques, plans.…
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Cote : 1558 W 40Période : 1934 - 1934Fonds : Direction départementale de l'Équipement, bureau des collectivités locales (sous-série 1558 W)Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, projet complémentaire, groupe moto-pompe, appareillage et accessoires…