-
Cote : 137 J 61Période : 1956 - 1992Autorités indexées
…Eau potable…
-
Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909).…
-
Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable…
-
Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable…
-
Cote : 4 N 38-39Période : 1879 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
-
Cote : 12 O 460Période : 1823 - 1936Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1921-1926). Aliénations et locations (1831-1929).…
-
Cote : 4 N 39Période : 1892 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
-
Cote : 12 O 128Période : 1834 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1896-1909). Finances (1903-1937).…
-
Cote : 12 O 116Période : 1810 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1906-1909). Électrification (1924-1925). Aliénation de communaux (1842-1909).…
-
Cote : 12 O 91Période : 1829 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1928). Aliénations et locations de communaux (1829-1926). Emprunts (1890-1906).…