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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909).…
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Cote : 4 N 38-39Période : 1879 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 4 N 39Période : 1892 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 3 U 4485Période : 1904 - 1933Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Adduction d'eau et réservoir d'eau, alimentation en eau potable des communes d'Avrillat [hameau de Poncin…
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Cote : 4 N 38Période : 1879 - 1880Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 4 N 115Période : 1853 - 1923Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 4 N 306Période : 1937 - 1942Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 4 N 166Période : 1889 - 1934Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 4 N 324Période : 1880 - 1921Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 2 O 1593Période : 1912 - 1941Extrait de la notice :
…Réseau de distribution d'eau potable, amélioration (1939-1941).…
…Adduction d'eau potable du quartier de Bellevue, travaux d'alimentation (1933-1934).…
…Adduction d'eau potable des hameaux de Vanchy et de La Maladière, travaux (1933-1939).…
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Cote : 2 O 1876Période : 1912 - 1939Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
…Adduction d'eau potable, travaux simultanés à la construction d'un réservoir (1912-1939).…
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Cote : 2 O 2405Période : 1907 - 1938Extrait de la notice :
…Distribution d'eau potable, règlement et tarif des concessions particulières (1913-1914).…
…Adduction et distribution d'eau potable dans les hameaux de Chaux, La Tuillière et Vieillard, travaux…
…Eau potable.…
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Cote : 2 O 2505Période : 1904 - 1936Extrait de la notice :
…Eau potable,…
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Cote : 2 O 1379Période : 1895 - 1911Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux.…
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Cote : 2 O 1520Période : 1909 - 1942Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux.…
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Cote : 2 O 2301Période : 1909 - 1925Extrait de la notice :
…Eau potable, travaux d'adduction…
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Cote : 2 O 2475Période : 1911 - 1926Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux.…
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Cote : 2 O 1301Période : 1899 - 1932Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux (1899-1910).…
…Adduction d'eau potable de la Pralet à Chevry, travaux (1927-1930).…
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Cote : 2 O 679Période : 1865 - 1913Extrait de la notice :
…Distribution d'eau potable, travaux (1875-1892).…
…Projet de distribution d'eau potable pour différents quartiers (1865).…
…Travaux d'alimentation en eau potable des quartiers hauts de la ville et extension de la distribution…
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Cote : 2 O 1052Période : 1907 - 1936Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1907-1936).…
…Adduction et distribution d'eau potable au hameau de Dorches, travaux (1929-1933).…
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Cote : 2 O 2085Période : 1906 - 1937Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux (1906-1910).…
…Alimentation en eau potable, travaux de sondages pour recherches d'eaux souterraines et travaux de captation…
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Cote : 2 O 2251Période : 1841 - 1922Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
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Cote : 2 O 1783Période : 1908 - 1934Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable.…
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Cote : 2 O 377Période : 1919 - 1932Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable au hameau de Chânes, travaux (1930).…
…Adduction d'eau potable, travaux (1927-1930) ; extension (1929-1937).…
…Projet d'adduction d'eau potable, acquisition et dérivation des sources de Pires : contient des plans…
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Cote : 2 O 449Période : 1907 - 1939Extrait de la notice :
…Distribution d'eau potable, travaux (1930-1935). Chasse-neige, acquisition (1939).…
…Réservoirs et conduites d'eau potable, construction : contient des plans (1926-1928).…
…Distribution d'eau potable pour le village, le hameau de Gobet et le chalet de la fromagerie, travaux…