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Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable…
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Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable…
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Cote : 445 E DEPOT 58Période : 1934 - 1986Extrait de la notice :
…correspondance, avis d'ouverture de concours, dossier technique (1934-1936) ; réfection du réseau d'eau potable…
…réseau de Capvern : dossier technique, dossier de mise en adjudication, enquête sur la consommation d'eau potable…
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Cote : 239 E DEPOT 25Période : 1922 - 1940Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, expertise et analyse des sources, financement, acquisition de terrains, expropriations…
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Cote : 12 O 460Période : 1823 - 1936Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1921-1926). Aliénations et locations (1831-1929).…
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Cote : 81 E DEPOT 20Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable pour les communes de Molère et Benqué, projet : plan de masse et de situation…
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Cote : 12 O 128Période : 1834 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1896-1909). Finances (1903-1937).…
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Cote : 12 O 116Période : 1810 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1906-1909). Électrification (1924-1925). Aliénation de communaux (1842-1909).…
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Cote : 12 O 91Période : 1829 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1928). Aliénations et locations de communaux (1829-1926). Emprunts (1890-1906).…
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Cote : 12 O 651Période : 1920 - 1972Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable (1937-1965). Assurances (1920-1972). Dons et legs (1949-1966).…