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Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable…
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Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable…
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Cote : 1808 W 354-362Période : 1952 - 2019Extrait de la notice :
…Travaux d'alimentation en eau potable…
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Période : 1780 - 1989Extrait de la notice :
…Eau : extension et amélioration du réseau d'eau potable.…
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Cote : 1808 W 362Période : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…en eau potable du Mas Lombard et Calixte Broche…
…Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) du Pont du Gard, travaux d'alimentation…
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Cote : 1808 W 368-369Période : 1952 - 2019Extrait de la notice :
…Commune de Roquemaure, diagnostic du réseau d'eau potable…
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Cote : 4 S W 635Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…Brouzet-les-Alès : syndicat d'adduction d'eau potable…
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Cote : 1808 W 354Période : 1955 - 1996Extrait de la notice :
…Redevance sur la consommation d'eau potable…
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Cote : 4 S W 625Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Saint-Laurent-la-Vernède : syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable…
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Cote : 11 M 618Période : 1930 - 1946Fonds : Agriculture (1800-1975)Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable à Biard : correspondance, subventions, marchés.…