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Cote : 1113 W 75 - 97Période : 1968 - 1981Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…EAU POTABLE…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…
…eau potable…
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…
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Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…
…eau potable…
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…
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Cote : 2245 W 18Période : 1947 - 1967Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire - Arrondissement ouest, Autun (2245W)Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal du bassin minier, alimentation en eau potable de Blanzy, Ciry-le-Noble, Sanvignes-les-Mines, Saint-Vallier, renforcement des captages…
…Travaux d'adduction d'eau potable, communes d' Autun, de Broye, la Chapelle-sous-Uchon, Etang-sur-Arroux, Mesvres, Saint-Léger-sous-Beuvray, Saint-Nizier-sur-Arroux…
…EAU POTABLE…
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Cote : 12 O 460Période : 1823 - 1936Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1921-1926). Aliénations et locations (1831-1929).…
…eau potable…
…Eau potable (1921-1926). Aliénations et locations (1831-1929).…
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Cote : 12 O 128Période : 1834 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1896-1909). Finances (1903-1937).…
…eau potable…
…Eau potable (1896-1909). Finances (1903-1937).…
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Cote : 1113 W 75Période : 1971 - 1977Extrait de la notice :
…programme (1974-1975) ; extension et renforcement des réseaux des communes de Champforgeuil, Mellecey, Fontaines, Rully, Sassenay, Virey ; alimentation en eau…
…potable des communes de Crissey, Farges-lès-Chalon, Fontaines, Lessard-le-National, Mercurey, Sassenay et Virey : plans, marchés, cahiers des prescriptions…
…EAU POTABLE…
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Cote : 12 O 116Période : 1810 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1906-1909). Électrification (1924-1925). Aliénation de communaux (1842-1909). Finances (1936).…
…eau potable…
…Eau potable (1906-1909). Électrification (1924-1925). Aliénation de communaux (1842-1909). Finances (1936).…
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Cote : 12 O 91Période : 1829 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1928). Aliénations et locations de communaux (1829-1926). Emprunts (1890-1906).…
…eau potable…
…Eau potable (1928). Aliénations et locations de communaux (1829-1926). Emprunts (1890-1906).…
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Cote : 12 O 651Période : 1920 - 1972Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable (1937-1965). Assurances (1920-1972). Dons et legs (1949-1966). Lotissement communal (1964-1969).…
…eau potable…
…Adduction d'eau potable (1937-1965). Assurances (1920-1972). Dons et legs (1949-1966). Lotissement communal (1964-1969).…