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Cote : 5487W34Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…taux d'acomptes pour les redevances relatives à la détérioration de la qualité de l'eau et sur l'eau potable…
…taux d'acomptes pour les redevances relatives à la détérioration de la qualité de l'eau et sur l'eau potable…
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Cote : 5487W25Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Jeux Olympiques 1992 » (Etat-Département-Agence de Bassin) : infrastructures d'alimentation en eau potable…
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Cote : 5487W237Période : 1988 - 1996Extrait de la notice :
…Commission, à la qualité des eaux potables de distribution publique, à la protection des captages d'eau potable…
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Cote : E-DEPOT 75 GG1 - S1Période : 1544 - 1976Extrait de la notice :
…la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle, avec par exemple la mise en place des réseaux d'eau potable…
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Cote : E-DEPOT 55 II1 - 2T3Période : 1653 - 1993Extrait de la notice :
…liés à l'entretien de la voirie, contient aussi des éléments permettant de retracer l'arrivée de l'eau potable…
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Cote : 5487W105Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…des ouvrages d'épuration industrielle, à l'approche territoriale, aux schémas d'alimentation en eau potable…
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Cote : 8Période : 1701 - 1952Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable Deux dossiers (29 S 48-49) sont consacrés à l'alimentation en eau potable…
…- divers travaux hydrauliques (alimentation en eau potable, canalisations, curages, déviations de…
…intenté devant le Conseil d'État par M. d'Engente contre un projet municipal d'alimentation en eau potable…
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Cote : 2 O 598Période : 1807 - 1935Extrait de la notice :
…de transformation de l'école existante (1882-1889), travaux d'installation du gaz (1902) et de l'eau potable…
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Cote : 5487W109Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…du 6e Programme d'Intervention de l'Agence – Perspectives d'engagement en matière de ressource d'eau potable…
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Cote : 9Période : 1799 - 1943Extrait de la notice :
…de l'île Vierge, viaduc de Morlaix), de réseaux publics de distribution (usine à gaz, service d'eau potable…