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Cote : 157 J 113Période : 1977 - 1987Extrait de la notice :
…d'alimentation en électricité, état descriptif provisoire des installations de gaz, formulaire de demande de branchement, au réseau d'alimentation en eau…
…potable, formulaire de déclaration d'arrêt de travail en raison d'intempéries, relevé d'intempéries, compte rendu de visite de contrôle technique, compte…
…d'alimentation en électricité, état descriptif provisoire des installations de gaz, formulaire de demande de branchement, au réseau d'alimentation en eau…
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Cote : 2 O 38 4Période : 1809 - 1937Extrait de la notice :
…Lavoirs, lavoir de la Côte, réparations (1886) ; lavoirs et réservoir d'eau potable, construction (1888-1890), réparations (1932-1933).…
…Lavoirs, lavoir de la Côte, réparations (1886) ; lavoirs et réservoir d'eau potable, construction (1888-1890), réparations (1932-1933).…
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Cote : 2 O 69 2Période : 1820 - 1937Extrait de la notice :
…dégâts causés par la crue de la Garonne (1905), acquisition (1926) ; emprunts et notamment demande de bonification d'intérêts pour des travaux d'adduction d'eau…
…potable et de bitumage (1878-1937).…
…dégâts causés par la crue de la Garonne (1905), acquisition (1926) ; emprunts et notamment demande de bonification d'intérêts pour des travaux d'adduction d'eau…
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Cote : 2708 W 113Période : 1960 - 1979Extrait de la notice :
…Saint-Pierre-en-Faucigny : traversées souterraines au PK 5.370 par un câble de télé-indication et télé-commande destiné au réservoir d'alimentation en eau…
…potable de la commune (seulement la correspondance, 1965).…
…Saint-Pierre-en-Faucigny : traversées souterraines au PK 5.370 par un câble de télé-indication et télé-commande destiné au réservoir d'alimentation en eau…
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Cote : 2 O 42 29Période : 1866 - 1926Extrait de la notice :
…pour agrandissement (1887) ; nouvel hôpital thermal, cession à la ville par le département, achèvement, remise en état des locaux existants, adduction d'eau…
…potable (1906-1909).…
…pour agrandissement (1887) ; nouvel hôpital thermal, cession à la ville par le département, achèvement, remise en état des locaux existants, adduction d'eau…
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Cote : 7573 W 14Période : 1995 - 2008Fonds : 7573WExtrait de la notice :
…situation sur la protection des captages AEP et la qualité des eaux distribuées, mise en oeuvre des sanctions administratives et pénales dans le domaine de l'eau…
…potable ; SGAR (M.…
…situation sur la protection des captages AEP et la qualité des eaux distribuées, mise en oeuvre des sanctions administratives et pénales dans le domaine de l'eau…
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Cote : 92 J 163Fonds : Fonds de GorsseExtrait de la notice :
…Font-Romeu, soleil et neige ", " Téléphérique de la Mongie au Taoulet ", " Inauguration par Camille Laurens des installations d'adduction et de distribution d'eau…
…potable dans la partie rurale de la commune de Saint-Gaudens ", " Conques en Rouergue, son église, son trésor ", " Routes around Toulouse ", " Routes…
…Font-Romeu, soleil et neige ", " Téléphérique de la Mongie au Taoulet ", " Inauguration par Camille Laurens des installations d'adduction et de distribution d'eau…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…