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Cote : 2 O 239 7Période : 1793 - 1936Extrait de la notice :
…liasse comprend, annexée à l’acte de notoriété, une obligation nominative datant de 1887 concernant l'emprunt effectué par la commune pour l'adduction d'eau…
…potable.…
…liasse comprend, annexée à l’acte de notoriété, une obligation nominative datant de 1887 concernant l'emprunt effectué par la commune pour l'adduction d'eau…
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Cote : 6877 W 22Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Commune d'Eup, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 17 novembre 1909 ; procès-verbal du jury spécial : 10 juin 1910…
…Commune d'Eup, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 17 novembre 1909 ; procès-verbal du jury spécial : 10 juin 1910…
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Cote : 6877 W 23Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Commune d'Argut-Dessous, projet d'adduction d'eau potable (1910-1926).…
…Commune d'Argut-Dessous, projet d'adduction d'eau potable (1910-1926).…
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Cote : 6877 W 24Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Commune de Jurvielle, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 25 mai 1910 ; procès-verbal du jury spécial : 29 mai 1911…
…Commune de Jurvielle, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 25 mai 1910 ; procès-verbal du jury spécial : 29 mai 1911…
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Cote : 6877 W 33Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Commune d'Aspet, travaux d'adduction d'eau potable du hameau du Giret (ordonnance ou jugement d'expropriation : 9 février 1927 ; procès-verbal du jury…
…Commune d'Aspet, travaux d'adduction d'eau potable du hameau du Giret (ordonnance ou jugement d'expropriation : 9 février 1927 ; procès-verbal du jury…
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Cote : 6877 W 40Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Commune de Saint-Bertrand-de-Comminges, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 27 août 1931, pas de procès-verbal du…
…Commune de Saint-Bertrand-de-Comminges, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 27 août 1931, pas de procès-verbal du…
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Cote : 6877 W 43Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Commune de Montauban-de-Luchon, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 1er juillet 1935 ; sans suite, arrangement amiable…
…Commune de Montauban-de-Luchon, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 1er juillet 1935 ; sans suite, arrangement amiable…
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Cote : 2 O 390 10Période : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 2 O 167 1Période : 1801 - 1940Extrait de la notice :
…Pour les années 1922-1923 manquantes, voir la liasse 2 O 167 9 concernant le deuxième projet d'adduction d'eau potable.…
…Pour les années 1922-1923 manquantes, voir la liasse 2 O 167 9 concernant le deuxième projet d'adduction d'eau potable.…
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Cote : 2 O 390 3Période : 1801 - 1938Extrait de la notice :
…bonifications d'intérêt, réparation du clocher de l'église (1932-1933), agrandissement de l'école de garçons (1933-1936), amélioration du réseau de distribution d'eau…
…potable et aménagement des abords de la place de la Salle (1935-1937).…
…eau potable…