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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…-1950 O. 164 Alimentation en eau potable boulevard de la Libération, groupe H.L.M. 1950-1954 O. 165 O. 166 O. 167 Alimentation en eau potable quartiers…
…Alimentation en eau potable chemin dit « des Américains », quartier des Plaines (actuelle rue du Général-Eisenhower) : marché Gaston.…
…potable. 1953-1956 O. 171 Extension du réseau d’alimentation en eau potable, 1ère tranche.…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…servitudes DESCHAMPS, TURCO, JAUFFRET, COLIN, BARAT…, note d’utilité publique, correspondance, délibérations et annexes, pour la pose d’une conduite d’…
…eau potable de O 400 dans le cadre de la 1ère tranche d’eau potable.…
…eau potable de O 400, 2ème tranche d’eau potable.…
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Cote : 2 O 239 7Période : 1793 - 1936Extrait de la notice :
…liasse comprend, annexée à l’acte de notoriété, une obligation nominative datant de 1887 concernant l'emprunt effectué par la commune pour l'adduction d'eau…
…potable.…
…liasse comprend, annexée à l’acte de notoriété, une obligation nominative datant de 1887 concernant l'emprunt effectué par la commune pour l'adduction d'eau…
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Cote : 6877 W 22Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Commune d'Eup, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 17 novembre 1909 ; procès-verbal du jury spécial : 10 juin 1910…
…Commune d'Eup, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 17 novembre 1909 ; procès-verbal du jury spécial : 10 juin 1910…
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Cote : 6877 W 23Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Commune d'Argut-Dessous, projet d'adduction d'eau potable (1910-1926).…
…Commune d'Argut-Dessous, projet d'adduction d'eau potable (1910-1926).…
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Cote : 6877 W 24Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Commune de Jurvielle, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 25 mai 1910 ; procès-verbal du jury spécial : 29 mai 1911…
…Commune de Jurvielle, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 25 mai 1910 ; procès-verbal du jury spécial : 29 mai 1911…
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Cote : 6877 W 33Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Commune d'Aspet, travaux d'adduction d'eau potable du hameau du Giret (ordonnance ou jugement d'expropriation : 9 février 1927 ; procès-verbal du jury…
…Commune d'Aspet, travaux d'adduction d'eau potable du hameau du Giret (ordonnance ou jugement d'expropriation : 9 février 1927 ; procès-verbal du jury…
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Cote : 6877 W 40Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Commune de Saint-Bertrand-de-Comminges, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 27 août 1931, pas de procès-verbal du…
…Commune de Saint-Bertrand-de-Comminges, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 27 août 1931, pas de procès-verbal du…
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Cote : 6877 W 43Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Commune de Montauban-de-Luchon, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 1er juillet 1935 ; sans suite, arrangement amiable…
…Commune de Montauban-de-Luchon, projet d'adduction d'eau potable (ordonnance ou jugement d'expropriation : 1er juillet 1935 ; sans suite, arrangement amiable…
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Cote : 2 O 390 10Période : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…eau potable…