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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…
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Cote : 4 U 22 13Période : 1889 - 1889Extrait de la notice :
…rapport d’expert contenant plan en couleurs, 18x25 cm, échelle 0,004 mm/1 m, d’une propriété au quartier des Aygalades ; avec indication de l’adduction d’…
…eau potable.…
…rapport d’expert contenant plan en couleurs, 18x25 cm, échelle 0,004 mm/1 m, d’une propriété au quartier des Aygalades ; avec indication de l’adduction d’…
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Cote : 4 U 22 31Période : 1893 - 1893Extrait de la notice :
…Prophète ; affaire n° 671 du 16 août 1893, Bontoux contre Corgier, rapport d’expert contenant dessins de caisses à eaux et du réseau d’alimentation en eau…
…potable d’un immeuble sis au 23 rue du Jardin des plantes.…
…Prophète ; affaire n° 671 du 16 août 1893, Bontoux contre Corgier, rapport d’expert contenant dessins de caisses à eaux et du réseau d’alimentation en eau…
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Cote : 137 W 269Période : 1957 - 1965Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable. Distribution : correspondance avec les différents syndicats d’arrosants.…
…Alimentation en eau potable. Distribution : correspondance avec les différents syndicats d’arrosants.…
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Cote : 137 W 270Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 142 W 24Période : 1941 - 1942Extrait de la notice :
…Assainissement et alimentation en eau potable, projet : dossiers techniques, devis, honoraires d'études et d'expertise géologique, correspondance.…
…Assainissement et alimentation en eau potable, projet : dossiers techniques, devis, honoraires d'études et d'expertise géologique, correspondance.…
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Cote : 76 W 66Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable (1943). Eygalières : affaires communales. Rapport au sujet du conseil municipal ; dissolution (1941).…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable (1943). Eygalières : affaires communales. Rapport au sujet du conseil municipal ; dissolution (1941).…
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Cote : 4 U 28 55Période : 1930 - 1931Extrait de la notice :
…section H du cadastre, commune de Meyrargues ; affaire n° 16 du 23 mai 1931, 2 plans en noir et blanc, 34x25 cm, échelle 1/5000, représentant le bassin d’…
…eau potable et ses abords, section D cadastrale, commune de Peyrolles.…
…section H du cadastre, commune de Meyrargues ; affaire n° 16 du 23 mai 1931, 2 plans en noir et blanc, 34x25 cm, échelle 1/5000, représentant le bassin d’…