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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…
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Cote : 36 Z 138Période : 1990 - 1996Fonds : 36Z - Léon DecoolExtrait de la notice :
…nitrates dans les nappes souterraines". 1991 - Inf'eaux, lettre d'information sur l'eau. 1992 - Brochure de l'Agence de l'eau sur la protection des captages d'eau…
…potable. 1994 - Plaquette sur les SAGE (schémas d'aménagement et de gestion des eaux). 1996…
…nitrates dans les nappes souterraines". 1991 - Inf'eaux, lettre d'information sur l'eau. 1992 - Brochure de l'Agence de l'eau sur la protection des captages d'eau…
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Cote : 36 Z 163Période : 1991 - 1996Fonds : 36Z - Léon DecoolExtrait de la notice :
…- Publications de l'Agence de l'eau (assainissement, réduction de l'azote et du phosphore, aménagement des rivières, protection des captages d'eau potable…
…- Publications de l'Agence de l'eau (assainissement, réduction de l'azote et du phosphore, aménagement des rivières, protection des captages d'eau potable…
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Cote : 36 Z 425Période : 1968 - 1969Fonds : 36Z - Léon DecoolExtrait de la notice :
…collective, charte européenne de l'eau, bulletin d'information CFDT de l'union régionale parisienne, plaquette de présentation de l'usine de production d'eau…
…potable Edmond Pépin à Choisy-le-Roi (CGE), bulletin "actualités CGE".…
…collective, charte européenne de l'eau, bulletin d'information CFDT de l'union régionale parisienne, plaquette de présentation de l'usine de production d'eau…
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Cote : 3 S 326Période : 1856 - 1939Fonds : 3S - Petite-SyntheExtrait de la notice :
…construction (1923) Pose d'égouts paiement (1939) - Conduite d'eau : Etablissement d'une canalisation d'eau : paiement (1923) Adduction et distribution d'eau…
…potable (1932) - Travaux d'assainissement du Quartier du Banc-Vert (1911) - Electricité et gaz : Concessions d'exploitation pour le gaz d'éclairage (…
…construction (1923) Pose d'égouts paiement (1939) - Conduite d'eau : Etablissement d'une canalisation d'eau : paiement (1923) Adduction et distribution d'eau…
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Cote : 2 S 483Période : 1945 - 1945Fonds : 2S - RosendaëlExtrait de la notice :
…. - Eau potable. Stérilisation de l'eau, appareils au carbochlore :liste de brasseurs, correspondance.…
…. - Eau potable. Stérilisation de l'eau, appareils au carbochlore :liste de brasseurs, correspondance.…
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Cote : 2 S 517Période : 1930 - 1934Fonds : 2S - RosendaëlExtrait de la notice :
…. - Eau potable. Surveillance des eaux potables : résultat d'analyse, correspondance.…
…. - Eau potable. Surveillance des eaux potables : résultat d'analyse, correspondance.…
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Cote : 4 S 759Période : 1913 - 1959Fonds : 4S - Malo-les-BainsExtrait de la notice :
…liquidation des comptes de la Société des Eaux. 1922-1923 - modification de la concession du terrain du château d'eau (5 plans). 1930-1959 - alimentation en eau…
…potable du quartier de Malo-Terminus. 1931-1939…
…liquidation des comptes de la Société des Eaux. 1922-1923 - modification de la concession du terrain du château d'eau (5 plans). 1930-1959 - alimentation en eau…