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Eau potable

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data.culture.fr : eau potable

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  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 T : enseignement (an VIII-1995), 1986.
    Période : 1995
    Extrait de la notice :

    …constructions scolaires et enquêtes sur la situation matérielle des écoles (1836-1926) ; construction d'office de maisons d'écoles (1879-1919) ; alimentation en eau…

    …potable des écoles (2) (1900-1927) ; loyers scolaires (1871-1924) ; entretien des bâtiments scolaires (1908-1925) 1836-1939 1 T 202 Maisons d'écoles…

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 O : dossiers d’administration communale (1790-1949).
    Période : 1790 - 1949
    Extrait de la notice :

    …ics - Electrification -Eclairage à l'acétylène 1920-1939 1904 - Eau, assainissement : adduction et distribution d'eau potable ; travaux exécutés suites…

    …- Servi ce d'eau : i nsta 1 1at ion de 1 'adduction d'eau potable (8 plans 1934) Travaux à caractère sanitaire : 1932-1939 1 ns- ta 1 1at ion de pompes…

    …potable (1 plan s.d.) - Assainissement : amé 1 i or at ion des égouts (1 plan 1913 ?…

  • Recueil des actes administratifs de la préfecture (1818-1940) : sous-série 3 K.
    Période : 1818 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Eau potable : 3 K 92, 94, 118 (dcsc. libre). Eaux: 3 K 18, 96, 98, 105, 107, 113 (desc. libre). Eaux gazeuses: 3 K 123-124 (desc. libre).…

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 N : immeubles, bâtiments et mobilier départementaux (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Assurances (1932-1935) ; travaux divers d 1 aménagement : maison de repos des infirmières, adduction d'eau potable, logement de l 1 économ:e ,_ galerie…

  • Répertoire numérique de la sous-série 5 M : santé publique et hygiène (an VIII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …publique. 181 0-1937 Réglement sanitaire départemental (1937); logements insalubres: instructions, enquête (1850-1860); enquête relative à l'alimentation en eau…

    …potable, aux égouts, aux ordures ménagères, à la situation des cimetières (dans les communes de plus de 5 000 habitants, 1912-1913); hygiène alimentaire…

    …Eau potable, alimentation : 5 M 8. Épidémie du choléra-morbus: 5 M 16-18. Érysipèle: 5 M 19. Fabrique d'allumettes : 5 M 46.…

  • Répertoire numérique de la sous-série 7 M : agriculture, eaux et forêts (an VIII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …correspondance. 1937-1939 7 M 560 Plouha Projet de construction d'un silo à blé, mémoire explicatif et plans. 1938-1939 7 M 561 Quintin Projet d'adduction d'eau…

    …potable, rapports, plans et correspondance. 1937-1939 7 M 562 Rostr·enen Projet d'adduction d'eau potable, rapports, plans et correspondance. 1935…

    …-1937 7 M 563 Uzel Projet d'adduction d'eau potable, rapports, plans et correspondance. 1934-1937 Agriculture, Eaux et forêts 7M Index Légende Descripteur…

  • Administration générale de la commune
    Période : 1744 - 1995
    Extrait de la notice :

    …parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…

    …potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…

    …, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…

    …Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…

  • Édifices communaux, monuments et établissements publics
    Période : 1992
    Extrait de la notice :

    …. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…

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