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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…
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Cote : 3 N 502Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Adductions d'eau potable ; électrification rurale et travaux d'édilité : subventions aux communes. Pièces de dépenses. Chapitre 30.…
…Adductions d'eau potable ; électrification rurale et travaux d'édilité : subventions aux communes.…
…eau potable…
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Cote : 3 N 512Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Subventions aux communes pour travaux d'adduction d'eau potable et pour l'électrification des campagnes. Pièces de dépenses. Chapitre 30.…
…Subventions aux communes pour travaux d'adduction d'eau potable et pour l'électrification des campagnes.…
…eau potable…
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Cote : 3 N 515Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Subventions aux communes pour travaux d'adduction d'eau potable. Pièces de dépenses. Chapitre 30, articles 1 et 8.…
…Subventions aux communes pour travaux d'adduction d'eau potable.…
…eau potable…
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Cote : 3 N 521Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Subventions aux communes pour travaux d'adduction d'eau potable et pour travaux d'édilité. Pièces de dépenses. Chapitres 29 et 30.…
…Subventions aux communes pour travaux d'adduction d'eau potable et pour travaux d'édilité.…
…eau potable…
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Cote : 2 O 167 1Période : 1801 - 1940Extrait de la notice :
…Pour les années 1922-1923 manquantes, voir la liasse 2 O 167 9 concernant le deuxième projet d'adduction d'eau potable.…
…Pour les années 1922-1923 manquantes, voir la liasse 2 O 167 9 concernant le deuxième projet d'adduction d'eau potable.…
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Cote : 2 O 167 2Période : 1832 - 1940Extrait de la notice :
…La liasse comprend huit plans : Commune d'Encausse-les-Thermes, projet d'alimentation en eau potable, plan d'ensemble. […], ingénieur. 13 juillet 1933.…
…Commune d'Encausse-les-Thermes, projet d'alimentation en eau potable, captage, dispositions générales, plan et profil, détails. […], ingénieur. 13 juillet…
…Commune d'Encausse-les-Thermes, projet d'alimentation en eau potable, traversée du Job. […], ingénieur. 13 juillet 1933. Ech. 0,01 p.m.…
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Cote : 2 O 167 9-10Période : 1906 - 1939Extrait de la notice :
…Eau potable. - Adduction.…
…eau potable…
…Eau potable. - Adduction.…