-
Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
-
Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
-
Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…
-
Cote : 306CAITM34Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Travaux d'alimentation en eau potable.…
…Travaux d'alimentation en eau potable.…
-
Cote : 306CAITM35 - 306CAITM39Période : 1907 - 1962Extrait de la notice :
…Travaux de raccordement au réseau d'eau potable.…
…Travaux de raccordement au réseau d'eau potable.…
-
Cote : 1092CAITM4Période : 1962 - 1984Extrait de la notice :
…Forages d'eau potable de Diesen (1977-1981). Etang de Porcelette (1980-1981).…
…Forages d'eau potable de Diesen (1977-1981). Etang de Porcelette (1980-1981).…
-
Cote : 1092CAITM15Période : 1974 - 1992Extrait de la notice :
…Litige sur la consommation personnelle d'eau potable d'un mineur résidant dans un logement des HBL sis à Saint-Avold (1985-1987).…
…Litige sur la consommation personnelle d'eau potable d'un mineur résidant dans un logement des HBL sis à Saint-Avold (1985-1987).…
-
Cote : 1433CAITM3Période : 1949 - 1984Extrait de la notice :
…AEP (alimentation en eau potable) du complexe hospitalier Hospitalor à Saint-Avold (1949-1975).…
…AEP (alimentation en eau potable) du complexe hospitalier Hospitalor à Saint-Avold (1949-1975).…
-
Cote : 1742CAITM2Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…Achat et vente d'eau potable et industrielle : conventions, rapports, correspondance, plans, instructions. SEE (Société des eaux de l'Est, 1988-1999)…
…Achat et vente d'eau potable et industrielle : conventions, rapports, correspondance, plans, instructions. SEE (Société des eaux de l'Est, 1988-1999)…
-
Cote : 1742CAITM4Période : 1992 - 1998Extrait de la notice :
…Le SAGE avait notamment pour objectif la préservation de la nappe des grès vosgiens pour les besoins en eau potable et industrielle, la protection contre…
…Le SAGE avait notamment pour objectif la préservation de la nappe des grès vosgiens pour les besoins en eau potable et industrielle, la protection contre…