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Eau potable

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data.culture.fr : eau potable

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  • Administration générale de la commune
    Période : 1744 - 1995
    Extrait de la notice :

    …parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…

    …potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…

    …, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…

    …Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…

  • Édifices communaux, monuments et établissements publics
    Période : 1992
    Extrait de la notice :

    …. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…

  • Construction du collège : délibérations, sondage des sols, rapports, plan du poste de détente, comptes rendus de chantier, procès-verbal de ...
    Cote : 1 W/SCM 76
    Période : 1968 - 1973
    Fonds : 1W/SCM
    Extrait de la notice :

    …Extension du réseau d'eau potable et protection contre l'incendie au collège : délibérations, plans, marché de gré à gré, procès-verbal de réception de…

    …Extension du réseau d'eau potable et protection contre l'incendie au collège : délibérations, plans, marché de gré à gré, procès-verbal de réception de…

  • Construction d'une salle polyvalente [Espace Dagobert] dont le maître d'ouvrage est la CCBA représentée par son mandataire SEMOISE : dossier...
    Cote : 1 W/CCBA 165
    Période : 1998 - 2003
    Fonds : 1W/CCBA
    Extrait de la notice :

    …mandataire SEMOISE : dossier d'analyse des offres (2000), ordres de service, avenants, lettres de notification (1998-2002), lettres de commande dont EDF et eau…

    …potable, déclaration préalable, actes de sous-traitance (2000), contrat d'assurance (2000, 2003), annonces légales (2000).…

    …mandataire SEMOISE : dossier d'analyse des offres (2000), ordres de service, avenants, lettres de notification (1998-2002), lettres de commande dont EDF et eau…

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