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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…
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Cote : 5605W15Période : 2014 - 2014Fonds : 5605W - Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Rapports d'archéologie préventiveExtrait de la notice :
…contournement RD 71 ; Saint-Egrève : 3 rue de la Gare ; Saint-Gervais : le Grand Tournant ; Saint-Marcel-Bel-Accueil : assainissement, alimentation en eau…
…potable ; les Alexandres ; Varces-Allières-et-Risset : ZAC Les Coins ; Venon : centre village.…
…contournement RD 71 ; Saint-Egrève : 3 rue de la Gare ; Saint-Gervais : le Grand Tournant ; Saint-Marcel-Bel-Accueil : assainissement, alimentation en eau…
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Cote : 2902W 1-2902W37Période : 1970 - 1986Extrait de la notice :
…Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.…
…EAU POTABLE…
…Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.…
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Cote : 266J49-266J59Période : 1946 - 1994Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 266J53Période : 1955 - 1974Extrait de la notice :
…Plan d'ensemble, plans des réseaux communaux d'eau potable, dispositifs de commandes et schémas hydrauliques de stations de pompage, listes et plans des…
…Plan d'ensemble, plans des réseaux communaux d'eau potable, dispositifs de commandes et schémas hydrauliques de stations de pompage, listes et plans des…
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Cote : 266J59Période : 1946 - 1986Extrait de la notice :
…Fouquet (1946), « Alimentation en eau potable, bilan de 9 années d'effort » par le Département du Rhône (1956), « L'alimentation en eau potable des communes…
…Fouquet (1946), « Alimentation en eau potable, bilan de 9 années d'effort » par le Département du Rhône (1956), « L'alimentation en eau potable des communes…
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Cote : 2570W 1-2570W28Période : 1966 - 1974Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…2570W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Alimentation en eau potable…
…EAU POTABLE…
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Cote : 297J221-297J222Période : 1997 - 2010Extrait de la notice :
…Captage de l'eau potable, proposition.…
…Captage de l'eau potable, proposition.…