-
Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
-
Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
-
Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…
-
Cote : 311 W 43Période : 1956 - 1958Fonds : 311WExtrait de la notice :
…Assainissement, distribution d'eau potable, construction d'un acqueduc ovoïde, prise d'eau dans l'Oise, conduites d'eau : délibérations, courriers, marchés…
…Assainissement, distribution d'eau potable, construction d'un acqueduc ovoïde, prise d'eau dans l'Oise, conduites d'eau : délibérations, courriers, marchés…
-
-
Cote : 439 W 15Période : 2003 - 2003Fonds : 439WExtrait de la notice :
…. - rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement : rapport (SIARP et délégataire)…
…. - rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement : rapport (SIARP et délégataire)…
-
Cote : 439 W 18Période : 1969 - 1978Fonds : 439WExtrait de la notice :
…Eau potable - contrat de fourniture d'eau : délibération, contrat (SFDE), avenant n°1…
…Eau potable - contrat de fourniture d'eau : délibération, contrat (SFDE), avenant n°1…
-
Cote : 439 W 19Période : 2003 - 2003Fonds : 439WExtrait de la notice :
…Eau potable . - SAN, service de distribution publique d'eau potable : compte rendu d'activité pour l'exercice 2002…
…Eau potable . - SAN, service de distribution publique d'eau potable : compte rendu d'activité pour l'exercice 2002…
-
Cote : 439 W 22Période : 2001 - 2001Fonds : 439WExtrait de la notice :
…. - SFDE, service de distribution public d'eau potable : compte rendu d'activité pour l'exercice 2000 ; San, rapport annuel sur le prix et la qualité des…
…. - SFDE, service de distribution public d'eau potable : compte rendu d'activité pour l'exercice 2000 ; San, rapport annuel sur le prix et la qualité des…
-
Cote : 439 W 21Période : 1983 - 1997Fonds : 439WExtrait de la notice :
…Eau potable . - SFDE, délégation de la distribution d'eau potable : contrats d'affermage (1983, 1993), plans du réseau, courrier, proposition d'évolution…
…Eau potable . - SFDE, délégation de la distribution d'eau potable : contrats d'affermage (1983, 1993), plans du réseau, courrier, proposition d'évolution…