Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

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Autres travaux liés à la construction du métropolitain

Cote : 1N72-75

Période : 1904 - 1963

Fonds : Infrastructures d'origine du Métropolitain

Extrait de la notice :

…. - Construction du métropolitain, travaux concernant l'eau potable et les égouts ; Travaux concernant les canalisations électriques, de gaz, d'air comprimé…

…. - Construction du métropolitain, travaux concernant l'eau potable et les égouts ; Travaux concernant les canalisations électriques, de gaz, d'air comprimé…
Travaux d'assainissement

Cote : 1N72

Période : 1936 - 1954

Fonds : Infrastructures d'origine du Métropolitain

Extrait de la notice :

…. - Construction du métropolitain, gestion des travaux concernant l'eau potable et les égouts : notes, plans, rapports, correspondance.…

…. - Construction du métropolitain, gestion des travaux concernant l'eau potable et les égouts : notes, plans, rapports, correspondance.…
27 novembre 1955

Cote : 7 AP 81

Période : 1955 - 1956

Fonds : Conseil d'administration du Collège de France. Procès-verbaux

Extrait de la notice :

…la cession à titre gratuit, à la commune de la Porcherie, d'une parcelle de 3 ares pour l'édification d'un château d'eau en vue de l'alimentation en eau…

…potable de la commune.…

…la cession à titre gratuit, à la commune de la Porcherie, d'une parcelle de 3 ares pour l'édification d'un château d'eau en vue de l'alimentation en eau…
Comptes-rendus des interventions

Cote : 44 CDF 3-3

Période : 1932 - 1932

Fonds : Fonds Pillet, Maurice

Extrait de la notice :

…L'eau potable au Congo belge. A. B. Cohen-Stuart, Les villes aux Indes néerlandaises. Raymon Danger, L'urbanisme à la Martinique.…

…L'eau potable au Congo belge. A. B. Cohen-Stuart, Les villes aux Indes néerlandaises. Raymon Danger, L'urbanisme à la Martinique.…

Eau potable

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