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Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Voie communale n° 1…
…Voie communale n° 1…
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Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Astaffort-Lectoure, Voie communale de Lectoure à Astaffort…
…Astaffort-Lectoure, Voie communale de Lectoure à Astaffort…
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Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…laroche-Maurice, Elargissement de la voie communale n°1 et du pont sur l'Elorn…
…laroche-Maurice, Elargissement de la voie communale n°1 et du pont sur l'Elorn…
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Cote : Dossier n° 327478Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Projet de décret portant construction d'une voie communale dans le quartier de Vouilloux-Sud à Sallanches (Haute-Savoie).…
…Projet de décret portant construction d'une voie communale dans le quartier de Vouilloux-Sud à Sallanches (Haute-Savoie).…
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Cote : 19840346/12Période : 1962 - 1982Extrait de la notice :
…BLOIS : éclairage public, parking. 1977-1978 VENDOME : mur de soutènement des berges du Loir. 1977 LAVARDIN : éboulement de rochers en bordure de la voie…
…communale n° 6 ; construction d'un mur de cimetière. 1975-1976 PRUNAY, CASSEREAU, AUTHON, VILLECHAUVE et LONGPRE : adduction d'eau. 1976 TROO : rectification…
…BLOIS : éclairage public, parking. 1977-1978 VENDOME : mur de soutènement des berges du Loir. 1977 LAVARDIN : éboulement de rochers en bordure de la voie…
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Cote : 20190060/78Période : 1968 - 1992Extrait de la notice :
…Cessions de terrains de l'État à la ville, cession pour une emprise de voie communale (1972-1977) ; cession pour la construction d'une piscine (1975-1978…
…Cessions de terrains de l'État à la ville, cession pour une emprise de voie communale (1972-1977) ; cession pour la construction d'une piscine (1975-1978…
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Cote : Dossier n° 319849Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Projet de décret portant classement dans la catégorie des autoroutes de la voie communale dite "Boulevard Industriel de Saint-Étienne" (Loire).…
…Projet de décret portant classement dans la catégorie des autoroutes de la voie communale dite "Boulevard Industriel de Saint-Étienne" (Loire).…
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Cote : Dossier n° 344363Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Acquisition et travaux nécessaires à l'élargissement d'une voie communale située sur le territoire de la commune de Brie sous Matha (Charente-Maritime)…
…Acquisition et travaux nécessaires à l'élargissement d'une voie communale située sur le territoire de la commune de Brie sous Matha (Charente-Maritime)…
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Cote : Dossier n° 329752Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Projet de décret portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à l'aménagement d'une voie communale à Honistrol-sur-Loire…
…Projet de décret portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à l'aménagement d'une voie communale à Honistrol-sur-Loire…
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Cote : 20170252/190Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…des pays de Loire, chien errant 0103003 : Route nationale RN7, aménagement commune d'Avermes et de Trévol, arrêté loi sur l'eau annulation 0156001 : voie…
…communale en impasse Kerneur, mur de soutènement, signalisation éclairage 0106010 : Route départementale RD, Syndicat de copropriété « Les Ferrayonnes…
…des pays de Loire, chien errant 0103003 : Route nationale RN7, aménagement commune d'Avermes et de Trévol, arrêté loi sur l'eau annulation 0156001 : voie…