-
Cote : 20160273/59Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Voie communale de Montpellier, demande de fermeture par particulier (10AF059).…
…Voie communale de Montpellier, demande de fermeture par particulier (10AF059).…
-
Cote : 20170252/190Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…des pays de Loire, chien errant 0103003 : Route nationale RN7, aménagement commune d'Avermes et de Trévol, arrêté loi sur l'eau annulation 0156001 : voie…
…communale en impasse Kerneur, mur de soutènement, signalisation éclairage 0106010 : Route départementale RD, Syndicat de copropriété « Les Ferrayonnes…
…des pays de Loire, chien errant 0103003 : Route nationale RN7, aménagement commune d'Avermes et de Trévol, arrêté loi sur l'eau annulation 0156001 : voie…
-
Cote : Dossier n° 356831Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Saint Denis de l'Hôtel consistant en la construction d'une voie nouvelle assurant la liaison entre la RN 460 et la RD 921 et en l'élargissement de la voie…
…communale n° 8 sur le territoire de la commune de Saint Denis de l'Hôtel et emportant modification du P.O.S. de ladite commune (Loiret).…
…Saint Denis de l'Hôtel consistant en la construction d'une voie nouvelle assurant la liaison entre la RN 460 et la RD 921 et en l'élargissement de la voie…
-
Cote : 20170252/189Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…station service Schell 9643002 : Route nationale RN102, déclaration d'utilité publique de la déviation, Association Cap Vacances et autres 9640001 : Voie…
…communale 18, demande de modification, M.…
…station service Schell 9643002 : Route nationale RN102, déclaration d'utilité publique de la déviation, Association Cap Vacances et autres 9640001 : Voie…
-
Cote : Dossier n° 344122Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Projet de décret portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à la construction d'une voie communale, située entre la…
…Projet de décret portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à la construction d'une voie communale, située entre la…
-
Cote : Dossier n° 344363Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Acquisition et travaux nécessaires à l'élargissement d'une voie communale située sur le territoire de la commune de Brie sous Matha (Charente-Maritime)…
…Acquisition et travaux nécessaires à l'élargissement d'une voie communale située sur le territoire de la commune de Brie sous Matha (Charente-Maritime)…
-
Cote : Dossier n° 343116Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…décret portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à la création d'un parking dans le cadre de l'aménagement de la voie…
…communale n° 4 sur le territoire de la commune de Chançay (Indre et Loire).…
…décret portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à la création d'un parking dans le cadre de l'aménagement de la voie…
-
Cote : 19960020/168Période : 1986 - 1991Extrait de la notice :
…. | Rétablissement de la voie communale de Cherbourg. | Assainissement des eaux usées et pluviales. | Alimentation en eau potable de la prison. | Plan…
…. | Rétablissement de la voie communale de Cherbourg. | Assainissement des eaux usées et pluviales. | Alimentation en eau potable de la prison. | Plan…
-
Cote : 19900406/5Période : 1985 - 1988Extrait de la notice :
…Lettre du 1er mars concernant la délibération du conseil municipal de Givois donnant le nom de Malik oussekine à une voie communale | .…
…Lettre du 1er mars concernant la délibération du conseil municipal de Givois donnant le nom de Malik oussekine à une voie communale | .…
-
Cote : Dossier n° 336441Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Projet de décret portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à la création d'une voie communale reliant le parking du…
…Projet de décret portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à la création d'une voie communale reliant le parking du…