Examen
Source :
data.culture.fr : examen
Voir aussi :
Baccalauréat [5832] ; Brevet [105] ; brevet d'enseignement professionnel [258]
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Cote : 1R879-1R880Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Examen des sursis.…
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Cote : PF495/2Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…Examen des cas particuliers, arrondissements de Provins et Meaux.…
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Cote : 6R114-6R118Période : 1854 - 1858Extrait de la notice :
…instruction : ordres du jour, états numériques et nominatifs des hommes présents, procès-verbaux des jurys d’examen…
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Cote : 3795W1-3795W2Période : 1990 - 1995Fonds : Tribunal d'instance de ProvinsExtrait de la notice :
…Commission d'examen des situations de surendettement des particuliers et des familles.…
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Cote : PF488/1Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…Étrangers au département, examen de cas particuliers : correspondance ; commission…
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Cote : PF447Période : 1953 - 1955Extrait de la notice :
…Classes 1954 et 1955, examen des demandes de sursis : dossiers individuels avec pièces…
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Cote : PF538/1Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Classes 1962 et 1963, examen des demandes de sursis par le conseil de révision :…
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Cote : 10R157Période : 1921 - 1922Extrait de la notice :
…Marquais à la suite de l'examen des comptes.…
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Cote : PF481Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…instructions circulaires, notes, placards, correspondance, convocations ; examen…
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Cote : 1R181Période : 1815 - 1815Extrait de la notice :
…rentrés à l'époque du 28 septembre 1815 et qui doivent paraître devant le Conseil d'Examen…