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Cote : 2194W105-139Période : 1981 - 2007Fonds : 2194W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissements de production agricole…
…Établissements de production agricole…
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Cote : EAC5446H9Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Production agricole : rapport au préfet.…
…Production agricole : rapport au préfet.…
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Cote : 1922W14-15Période : 1995 - 2000Extrait de la notice :
…Aide à la transmission d’un logement, d’une unité de production agricole ou diagnostic d’exploitation.…
…Aide à la transmission d’un logement, d’une unité de production agricole ou diagnostic d’exploitation.…
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Cote : 1922W14-15Période : 1995 - 2000Extrait de la notice :
…Aide à la transmission d’un logement, d’une unité de production agricole ou diagnostic d’exploitation.…
…Aide à la transmission d’un logement, d’une unité de production agricole ou diagnostic d’exploitation.…
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Cote : 1922W16-17Période : 1996 - 2003Extrait de la notice :
…. - Aide à la transmission d’un logement, d’une unité de production agricole, au diagnostic d’exploitation, à l’orientation des terres, à la déclaration…
…. - Aide à la transmission d’un logement, d’une unité de production agricole, au diagnostic d’exploitation, à l’orientation des terres, à la déclaration…
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Cote : 1922W16-17Période : 1996 - 2003Extrait de la notice :
…. - Aide à la transmission d’un logement, d’une unité de production agricole, au diagnostic d’exploitation, à l’orientation des terres, à la déclaration…
…. - Aide à la transmission d’un logement, d’une unité de production agricole, au diagnostic d’exploitation, à l’orientation des terres, à la déclaration…
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Période : 1973 - 1991Extrait de la notice :
…Commission Agricole du Parti socialiste, journée nationale d'études agricoles, 9/03/1976 : notes sur la production agricole et l'agriculture de montagne…