Aménagement du territoire
Source :
data.culture.fr : aménagement du territoire
Voir aussi :
développement local [57] ; restructuration industrielle [2641]
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Cote : 2737WPériode : 2003 - 2015Extrait de la notice :
…techniques et dossiers des commissions permanentes relatifs aux aides aux collectivités en terme d'aménagement du territoire…
…AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.…
…AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.…
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Cote : 1409W/13Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire.…
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Cote : 1673W/17Période : 1993 - 1994Fonds : URBANISME.Extrait de la notice :
…Synthèse régionale (Aménagement du territoire). Rapport d'étape.…
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Date de modification : 19 août 2021Autorités indexées
…Aménagement du territoire…
Lieu de conservation : Archives départementales des Pyrénées-Orientales -
Cote : 1409W/57Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire (1993-1994). Chartes d'écologie (1991-1995).…
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Cote : 2997W/61Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Contribution du Conseil Général de l'Essonne au débat national pour l'aménagement du territoire, CONSEIL…
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Cote : 1546W/122Période : 1996 - 1996Fonds : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire (réunion 3.10.1996). Plaquettes étude AREA, évaluation des besoins.…
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Cote : 2737W/1-2737W/195/2Période : 2003 - 2017Fonds : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…techniques et dossiers des commissions permanentes relatifs aux aides aux collectivités en terme d'aménagement du territoire…
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Cote : 1673W/19Période : 1995 - 1996Fonds : URBANISME.Extrait de la notice :
…Primes à l'aménagement du territoire. Documents de travail sur LAT.…
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Cote : 2997W/73Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…aménagement du territoire…
…aménagement du territoire…