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Fonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…Environnement…
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Cote : 2466WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1 : Associations agréées au titre de la protection de l'environnement (1977-1996) ; 2-5 : Gestion de…
…Petite Camargue Alsacienne à Huningue (1987-1997) ; 6 : Points divers soumis au Préfet concernant l'environnement…
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Cote : 2873WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…de déclarations relevant de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement…
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Cote : 2480WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-20 : Urbanisme et environnement : dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…
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Cote : 2467WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-24 : Urbanisme et environnement : dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…
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Cote : 2719WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-11 : Urbanisme et environnement : dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…
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Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…
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Cote : 2522WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-5 : Chronos de la Direction de l'Environnement (1993-1998) ; 6-12 : Agence de l'Eau Rhin-Meuse (1972…
…(1952-2005) ; 25 : Pollution saline du Rhin (1975-1986) ; 28-36 : Divers environnement : pollution,…
…-21 : Bassins de stockage d'eaux résiduaires de FESSENHEIM (1956-1998) ; 37-40 : Documentation environnement…
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Cote : 9 LA 267Période : 1990 - 2000Extrait de la notice :
…Protection de l’environnement maritime, formation “Déchets à quai !”…
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Cote : 2441WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…Eaux à Horbourg, devenu Service de l'Eau et des Milieux Aquatiques de la Direction Régionale de l'Environnement…
…1968-1999 ; 18-30 : Risques. 1970-2000 ; 31-67 : Aménagements. 1963-2000 ; 67-92 : Protection de l'environnement…
