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Cote : 19930003/1-19930003/6Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…Art 1-5 : Organisation du ministère de l’Environnement (Plan national pour l’Environnement, Directions régionales de l’Environnement (DIREN), Personnel…
…, Droit de l’Environnement, Comités, Colloques et Organismes divers), 1988-1992.…
…Ministère de l'Environnement ; cabinet de Brice Lalonde : archives de Patrick Février, conseiller technique.…
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Cote : 19810285/1-19810285/9Période : 1977 - 1981Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-9 : Dossiers de Marie-Josée Fontespis et Edmond Drôles, chefs de cabinet de François Delmas, secrétaire d’Etat à l’environnement : décorations…
…, voyages officiels du secrétaire d’Etat à l’environnement François Delmas concernant notamment l’environnement, le naufrage de l’Amoco-Cadiz, la charte…
…Secrétariat d'État à l'Environnement ; cabinet de François Delmas : archives de Marie-Josée Fontespis et Edmond Drôles, chefs de cabinet.…
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Cote : 20010135/40Période : 1969 - 1987Extrait de la notice :
…- Budget du Ministère de l'Environnement : presse (1972). - 3ème assises internationales de l'environnement : compte rendu du Ministère de l'Environnement…
…(1981). - L'état de l'environnement : statistiques commentées, Ministère de l'Environnement (1984). - Guide de l'environnement, Secrétariat d'Etat à l'Environnement…
…- Pollution et environnement : réglementation et législation française. - Protection de l'environnement : ce qui a changé depuis 10 ans, 10 ans de lois…
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Cote : 19870147/2Période : 1978 - 1982Extrait de la notice :
…- Application des lois en matière d'environnement : présentation des textes, réunions du comité, rapports de l'intergroupe environnement (préparation…
…du VIIIe plan). 1980-81 - Procédures d'autorisation relatives aux centrales nucléaires : rapport de J.L Lacroix, inspecteur général de l'environnement…
…Environnement. Haut-Comité de l'environnement.…
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Cote : 19960334/1-19960334/3Période : 1992 - 1995Extrait de la notice :
…Politique de l’environnement, relations internationales.…
…environnement…
…Cabinet du ministre ou du secrétaire d'État chargé de l'Environnement…
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Cote : 19950527/1-19950527/9Période : 1968 - 1989Extrait de la notice :
…Art 4 : Travaux du Haut Comité de l’Environnement (HCE) : Etudes, 1972-1984.…
…Art 5-7 : Etudes interministérielles, rapports, études du ministère de l’Environnement, 1970-1985.…
…Art 8 : Rapports de la CEE, de l’ONU relatifs à l’environnement, 1968-1976. Art 9.…
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Cote : 19960309/8Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Catastrophe de Nîmes. rapport Ponton, proposition environnement, 1990 Projet et rapport sur l'environnement, 1989 4 projets de loi viant à améliorer la…
…Environnement…
…environnement…
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Cote : 19850359/3Période : 1941 - 1982Extrait de la notice :
…Ddocumentation sur : - les parcs naturels - la pollution - évolution des grands sites (Ministère de l'Environnement) - dossiers de la Commission des Comptes…
…du patrimoine naturel et du Ministère de l'Environnement…
…Environnement…
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Cote : 19850359/4Période : 1941 - 1982Extrait de la notice :
…Environnement…
…environnement…
…Environnement…
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Cote : 19900631/23-19900631/25Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Environnement…
…environnement…
…Environnement…