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Cote : E-dépôt 600 2O7Période : 1975 - 1975Fonds : Archives communales de RoupyExtrait de la notice :
…- Installation : convention de servitude, plan.…
…- Installation : convention de servitude, plan.…
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Cote : E-dépôt 600 1O11Période : 1982 - 1982Fonds : Archives communales de RoupyExtrait de la notice :
…- Classement : correspondance ; Servitude : convention avec la S.A.R.L. "Le Charolais".…
…- Classement : correspondance ; Servitude : convention avec la S.A.R.L. "Le Charolais".…
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Cote : E-dépôt 600 2O4Période : 1957 - 1966Fonds : Archives communales de RoupyExtrait de la notice :
…- Servitude : plan, correspondance (1936-1939) ; Travaux : mémoires explicatifs, plans (1957-1966).…
…- Servitude : plan, correspondance (1936-1939) ; Travaux : mémoires explicatifs, plans (1957-1966).…
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Cote : E-dépôt 648 2O4Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Câblage : correspondance, instructions, arrêtés, plans, formulaires de déclaration, convention de servitude.…
…Câblage : correspondance, instructions, arrêtés, plans, formulaires de déclaration, convention de servitude.…
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Cote : E-dépôt 478 4D3Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Servitude de passage.…
…Servitude de passage.…
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Cote : 2173 W 870Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Dont promesses de création de servitude au profit de la société des transports pétroliers par pipeline (TRAPIL), conventions de travaux de recherche d'eau…
…Dont promesses de création de servitude au profit de la société des transports pétroliers par pipeline (TRAPIL), conventions de travaux de recherche d'eau…
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Cote : 2128 W 128Période : 2006 - 2008Fonds : Entente Oise-AisneExtrait de la notice :
…Préjudices agricoles et fonciers : protocole local d'accord d'indémisation, conventions d'indéminisation d'une servitude de surinondation au propriétaire…
…Préjudices agricoles et fonciers : protocole local d'accord d'indémisation, conventions d'indéminisation d'une servitude de surinondation au propriétaire…
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Cote : 2128 W 128Période : 2006 - 2008Fonds : Entente Oise-AisneExtrait de la notice :
…Préjudices agricoles et fonciers : protocole local d'accord d'indémisation, conventions d'indéminisation d'une servitude de surinondation au propriétaire…
…Préjudices agricoles et fonciers : protocole local d'accord d'indémisation, conventions d'indéminisation d'une servitude de surinondation au propriétaire…
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Cote : 2 Q 2/ 1Période : 1797 - 1978Extrait de la notice :
…récapitulatifs, certificats d'immatriculation, extraits d'actes de naissance et mariage, arrêtés d'alignement, procès-verbal de délimitation, conventions de servitude…
…récapitulatifs, certificats d'immatriculation, extraits d'actes de naissance et mariage, arrêtés d'alignement, procès-verbal de délimitation, conventions de servitude…
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Cote : 139 J 4Période : 1843 - 1904Fonds : Famille Brot-FontaineExtrait de la notice :
…Succession : inventaire après décès (1887), procuration (1887), acte notarié d'indivision (1887), convention de servitude (1892), actes notariés de partage…
…Succession : inventaire après décès (1887), procuration (1887), acte notarié d'indivision (1887), convention de servitude (1892), actes notariés de partage…
