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Cote : 2 O 32Période : 1805 - 1870Extrait de la notice :
…éboulements et explosions d'égouts (1 plan). 1863-1865<lb/>Assainissement du quartier du Jeu-de-Mail et de la rue du Baton (12 plans). 1864-1870<lb/>- Servitude…
…éboulements et explosions d'égouts (1 plan). 1863-1865<lb/>Assainissement du quartier du Jeu-de-Mail et de la rue du Baton (12 plans). 1864-1870<lb/>- Servitude…
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Cote : 3 N 1Période : 1779 - 1922Fonds : 3N - EauxExtrait de la notice :
…sur un terrain militaire rue Saint-Eloi. 1839<lb/>- Rapport sur la clarification des eaux de pompes et fontaines publiques. 1840<lb/>- Affaire de la servitude…
…sur un terrain militaire rue Saint-Eloi. 1839<lb/>- Rapport sur la clarification des eaux de pompes et fontaines publiques. 1840<lb/>- Affaire de la servitude…
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Période : 1746 - 1966Extrait de la notice :
…1810 13 décembre 1819 - 16 février 1825 2 mars 1825 - 12 février 1848 12 août 1848 - 16 juin 1868 Correspondance et actes divers : établissement de servitude…
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Période : 1790 - 1949Extrait de la notice :
…1838-1909 Biens communaux (suite) Acquisitions pour rectification de la vo1r1e, pour le service d'eau ; agrandissement du cimetière ; acquisition d'une servitude…
…générale - Contentieux : plaintes au sujet d'accaparement de grains, de vente à la criée ; différends concernant des usurpations de terrains, des droits de servitude…