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Cote : 2011/DOE/0008/6Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…DOE Electricité CFO TGBT crue - entreprise Cegelec : liste des documents, plan de cheminements, schémas, coffret de servitude, note de calculs, fiches…
…DOE Electricité CFO TGBT crue - entreprise Cegelec : liste des documents, plan de cheminements, schémas, coffret de servitude, note de calculs, fiches…
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Période : 1746 - 1966Extrait de la notice :
…1810 13 décembre 1819 - 16 février 1825 2 mars 1825 - 12 février 1848 12 août 1848 - 16 juin 1868 Correspondance et actes divers : établissement de servitude…
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Période : 1790 - 1949Extrait de la notice :
…1838-1909 Biens communaux (suite) Acquisitions pour rectification de la vo1r1e, pour le service d'eau ; agrandissement du cimetière ; acquisition d'une servitude…
…générale - Contentieux : plaintes au sujet d'accaparement de grains, de vente à la criée ; différends concernant des usurpations de terrains, des droits de servitude…