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Cote : 3 U 4043Période : 1885 - 1934Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Bureaux d'Enregistrement, des Domaines et du Timbre de l'arrondissement de Nantua.…
…enregistrement…
…Bureaux d'Enregistrement, des Domaines et du Timbre de l'arrondissement de Nantua.…
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Cote : 6 V 40-54Période : 1858 - 1924Fonds : Clergé catholique régulierExtrait de la notice :
…de décès de congrégationnistes, extraits de matrice, dossiers d'instances en recouvrement, contraintes, instructions, correspondance des services de l'enregistrement…
…Direction de l'enregistrement des domaines et du timbre. Direction de Bourg-en-Bresse…
…enregistrement…
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Cote : 6 V 40-46Période : 1858 - 1924Fonds : Clergé catholique régulierExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 6 V 47-54Période : 1868 - 1919Fonds : Clergé catholique régulierExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 6 V 45Période : 1874 - 1901Fonds : Clergé catholique régulierExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 6 V 42Période : 1880 - 1905Fonds : Clergé catholique régulierExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 6 V 43Période : 1886 - 1903Fonds : Clergé catholique régulierExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 6 V 50Période : 1885 - 1911Fonds : Clergé catholique régulierExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 6 V 44Période : 1890 - 1906Fonds : Clergé catholique régulierExtrait de la notice :
…enregistrement…
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Cote : 6 V 52Période : 1868 - 1910Fonds : Clergé catholique régulierExtrait de la notice :
…enregistrement…
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