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Cote : 3 Q 2971-3170Période : 1841 - 1969Extrait de la notice :
…Les documents ont été conservés dans les locaux du bureau de l'enregistrement de Thonon-les-Bains jusqu'à…
…Bureau de l'enregistrement du Biot…
…3 Q 2971-3120 - Fonds du bureau de l'enregistrement du Biot (1841-1927)…
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Cote : 3 Q 1-7Période : 1940 - 1969Extrait de la notice :
…Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre…
…3 Q 1-7 - Fonds de la Direction départementale de l'enregistrement (1940-1969)…
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Cote : 3 Q 8-166Période : 1845 - 1969Extrait de la notice :
…Les documents ont été conservés dans les locaux du bureau de l'enregistrement d'Évian-les-Bains jusqu'à…
…Bureau de l'enregistrement d'Abondance…
…3Q 8-166 - Fonds du bureau de l'enregistrement d'Abondance (1860-1934)…
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Cote : 3 Q 10200-10320Période : 1851 - 1969Extrait de la notice :
…Les documents ont été conservés dans les locaux du bureau de l'enregistrement d'Annecy jusqu'à leur versement…
…Bureau de l'enregistrement de Thorens…
…3 Q 10200-10320 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Thorens (1851-1922)…
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Cote : 3 Q 3171-10564Période : 1855 - 1969Extrait de la notice :
…Les documents ont été conservés dans les locaux du bureau de l'enregistrement d'Annemasse jusqu'à leur…
…Bureau de l'enregistrement de Boëge…
…3 Q 3171-3322, 10563-10564 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Boëge (1855-1934)…
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Cote : 3 Q 3857-3950Période : 1792 - 1817Extrait de la notice :
…Bureau de l'enregistrement de Carouge…
…3 Q 3857-3950 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Carouge (1792-1817)…
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Cote : 3 Q 5875-6063Période : 1864 - 1969Extrait de la notice :
…Les documents ont été conservés dans les locaux du bureau de l'enregistrement de Bonneville jusqu'à leur…
…Bureau de l'enregistrement de Reignier…
…3 Q 5875-6063 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Reignier (1864-1934)…
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Cote : 3 Q 4455-4752Période : 1852 - 1969Extrait de la notice :
…Les documents ont été conservés dans les locaux du bureau de l'enregistrement de Thonon-les-Bains jusqu'à…
…Bureau de l'enregistrement de Douvaine…
…3 Q 4455-4752 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Douvaine (1852-1942)…
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Cote : 3 Q 10321-10322Période : 1872 - 1874Extrait de la notice :
…Bureau de l'enregistrement non identifié…
…3 Q 10321-10322 - Fonds de bureaux de l'enregistrement non identifiés (1872-1874)…
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Cote : 3 Q 8587-11007Période : 1856 - 1969Extrait de la notice :
…Les documents ont été conservés dans les locaux du bureau de l'enregistrement de Bonneville jusqu'à leur…
…Bureau de l'enregistrement de Taninges…
…10334-10335, 10368-10400, 10601-10603, 10958-10983, 11001-11004, 11007 - Fonds du bureau de l'enregistrement…