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Période : 1820 - 1907Extrait de la notice :
…Enregistrement…
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Cote : 1 Z 88Période : 1913 - 1935Extrait de la notice :
…Domaines - Enregistrement…
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Cote : 3 Q 1Période : 1858 - 1858Fonds : Enregistrement (1829-1946)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Recueil publié par la Direction générale de l'administration de l'Enregistrement…
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Cote : 3 Q 1-376Période : 1829 - 1946Extrait de la notice :
…Bureaux de l'Enregistrement : répertoire méthodique de la sous-série 3 Q…
…Enregistrement (1829-1946)…
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Cote : 3 Q 332Période : 1896 - 1896Fonds : Enregistrement (1829-1946)Extrait de la notice :
…Enregistrement…
…enregistrement…
…formalités d'enregistrement…
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Cote : 3 Q 339Période : 1901 - 1904Fonds : Enregistrement (1829-1946)Extrait de la notice :
…Enregistrement…
…enregistrement…
…formalités d'enregistrement…
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Cote : 3 Q 349-352Période : 1891 - 1910Fonds : Enregistrement (1829-1946)Extrait de la notice :
…Enregistrement…
…enregistrement…
…formalités d'enregistrement…
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Cote : 3 Q 355Période : 1892 - 1894Fonds : Enregistrement (1829-1946)Extrait de la notice :
…Enregistrement…
…enregistrement…
…formalités d'enregistrement…
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Cote : 3 Q 2-290Période : 1837 - 1946Fonds : Enregistrement (1829-1946)Extrait de la notice :
…Enregistrement…
…enregistrement…
…formalités d'enregistrement…
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Cote : 3 Q 2-156Période : 1837 - 1946Fonds : Enregistrement (1829-1946)Extrait de la notice :
…Enregistrement…
…enregistrement…
…formalités d'enregistrement…
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