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Cote : 1538 W 6Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…Direction de la concurrence et de la consommation…
…Consommation…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
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Cote : 1538 W 6Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Consommation…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. Service consommation…
-
Cote : 1538 W 6Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Consommation…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. Service consommation…
-
Cote : 1538 W 7-11Période : 1981 - 1999Extrait de la notice :
…Direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Consommation…
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Cote : 1538 W 7-8Période : 1988 - 1999Extrait de la notice :
…Consommation…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. Service consommation…
-
Cote : 1538 W 7Période : 1988 - 1999Extrait de la notice :
…Consommation…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. Service consommation…
-
Cote : 1538 W 8Période : 1988 - 1999Extrait de la notice :
…Consommation…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. Service consommation…
-
Cote : 1538 W 9-11Période : 1981 - 1997Extrait de la notice :
…Consommation…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. Service consommation…
-
Cote : 1538 W 9Période : 1981 - 1997Extrait de la notice :
…Consommation…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. Service consommation…
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Cote : 1538 W 10Période : 1981 - 1997Extrait de la notice :
…Consommation…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. Service consommation…
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Cote : 1538 W 11Période : 1981 - 1997Extrait de la notice :
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Consommation…
…Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. Service consommation…
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Cote : 1492 W 1-8Période : 1984 - 2007Extrait de la notice :
…Consommation…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Consommation…
-
Cote : 1492 W 1-5Période : 1989 - 2007Extrait de la notice :
…Consommation…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes…
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Cote : 1492 W 1Période : 1989 - 2007Extrait de la notice :
…non exhaustive) : Association Hautes-Alpes consommateurs Gap (1994), Association force ouvrière consommateurs (AFOC Gap) (1996), Association études et consommation…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Consommation…
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Cote : 1492 W 2Période : 1989 - 2007Extrait de la notice :
…de surendettement des particuliers (1997), Hautes-Alpes Consommateurs, Union départementale des Associations Familiales (UDAF), Association Etudes et Consommation…
…de Confédération Française Démocratique du Travail (ASSECO-CFDT) (1997), Association Etudes et Consommation (1998).…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
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Cote : 1492 W 3Période : 1989 - 2007Extrait de la notice :
…départementale d'équipement touristique, Commission départementale d'action touristique (2000), Union des Associations Familiales (UDAF), Association Etudes et Consommation…
…Consommation…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
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Cote : 1492 W 4Période : 1989 - 2007Extrait de la notice :
…suivants : Union départementale des Associations Familiales (UDAF) (2001), Association Force Ouvrière Consommateurs (AFOC) (2001), Association Etudes et Consommation…
…consommateurs, Union fédérale des consommateurs de Savines-le-Lac (2002), Confédération Générale du Logement (CGL) (2002) ), CentreTechnique Régional de la Consommation…
…Consommation…
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Cote : 1492 W 5Période : 1989 - 2007Extrait de la notice :
…(2003), l'Association Etudes et Consommations de la Confédération Française Démocratique du Travail (ASSECO-CFDT) (2003), Union départementale de la Consommation…
…, du Logement et du Cadre de Vie au Comité départemental de la consommation (2003), UFC Que choisir de Savines-le-Lac (2005), UDAF des Hautes-Alpes (2005…
…Hautes-Alpes Consommateurs (2005), l'UFC Que choisir (2005), Association "Conso tranquille en PACA" (2005), Direction départementale de la concurrence, de la consommation…
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Cote : 1492 W 6, 8Période : 1996 - 2006Extrait de la notice :
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Consommation…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes…
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Cote : 1492 W 6Période : 1998 - 2002Extrait de la notice :
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Consommation…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes…
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Cote : 1492 W 8Période : 1996 - 2006Extrait de la notice :
…Comité départemental de la consommation et du surendettement. - Composition et renouvellement : arrêté préfectoral, liste des membres.…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Consommation…
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Cote : 1492 W 7Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Consommation…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes…
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Cote : 1492 W 7Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Consommation…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes…
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Cote : 1492 W 9Période : 1996 - 2007Extrait de la notice :
…Consommation…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes…
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Cote : 1492 W 9Période : 1996 - 2007Extrait de la notice :
…Consommation…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes des Hautes-Alpes…
…Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes…