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Cote : 297 J 293Période : 1979 - 2005Extrait de la notice :
…Ecologie politique, climat : revue de presse (1992-2005) Consommation, consommateurs : revue de presse…
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Cote : 1D/5/15660Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…de consommation relevée, délibération n°2752 du 23/12/1939, récépissé, avis de réception.…
…Délibération, rapport, note, lettre, convention, rapport du maire, quittance de consommation, formulaire…
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Période : 1922 - 1929Extrait de la notice :
…Consommation de poisson…
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Cote : 941W/143Période : 2010 - 2010Fonds : 941W - Permis de construire 2010Extrait de la notice :
…Construction de 10 logements à basse consommation…
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Cote : 940W/271Période : 2009 - 2009Fonds : 940W - Permis de construire 2009Extrait de la notice :
…Construction de 2 immeubles de logements basse consommation…
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Cote : 1D/5/21222Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Délibération, rapport du maire, résultat de sondage de consommation.…
…Consommation d'eau. Ristourne aux économiquement faibles et aux familles nombreuses.…
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Cote : AG972/19Période : 1726 - 1726Fonds : AG/801-1000 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Ordonnance qui continue l'abonnement des brasseurs pour les bières de leur consommation présomptive.…
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Cote : AG974/10Période : 1687 - 1731Fonds : AG/801-1000 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Les brasseurs afin d'obtenir un abonnement pour les droits de leur consommation présomptive.…
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Cote : AG952/14Période : 1679 - 1680Fonds : AG/801-1000 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Françoise Goube refusant de payer l'impôt de 24 rondelles par an pour sa consommation présomptive.…
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Cote : AG990/4Période : 1784 - 1784Fonds : AG/801-1000 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Pièces prouvant que les cabaretiers ne jouissent d'aucune exemption pour leur consommation présomptive…