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Cote : 36 APOM 5 à 6Période : 1960 - 1961Fonds : Fonds PROHUZAExtrait de la notice :
…Consommation alimentaire…
…Consommation alimentaire…
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Cote : MAR 20, 85, 151, 257Période : 1843 - 1920Extrait de la notice :
…Droits de consommation…
…Droits de consommation…
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Cote : NCL 204Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Relevé des arrêtés relatifs aux droits de consommation (1872-1891).Délibérations du Conseil général des 13 et 14 juin 1901 relatives au mode de perception…
…Droits de consommation…
…Relevé des arrêtés relatifs aux droits de consommation (1872-1891).Délibérations du Conseil général des 13 et 14 juin 1901 relatives au mode de perception…
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Cote : NCL 187Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Produits fabriqués dans la colonie figurant au tarif des droits de consommation. Durée de l'entrepôt fictif.…
…Droits de consommation…
…Produits fabriqués dans la colonie figurant au tarif des droits de consommation. Durée de l'entrepôt fictif.…
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Cote : AGEFOM 836Période : 1930 - 1931Extrait de la notice :
…Taxes de consommation (arrêté du 4 avril 1930).…
…Taxes de consommation (arrêté du 4 avril 1930).…
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Cote : 211 MIOM 42Période : 1744 - 1744Extrait de la notice :
…États de consommation de poudres. Il demande de l'avancement.…
…États de consommation de poudres. Il demande de l'avancement.…
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Cote : AGEFOM 991Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…2 livrets de consommation d'énergie électrique (éclairage intérieur, extérieur).…
…2 livrets de consommation d'énergie électrique (éclairage intérieur, extérieur).…
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Cote : NCL 204Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Droits de consommation sur les bières en fûts.Approbation de la délibération du Conseil général du 3 décembre 1904 tendant à réduire le droit de consommation…
…Droits de consommation sur les bières en fûts.Approbation de la délibération du Conseil général du 3 décembre 1904 tendant à réduire le droit de consommation…
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Cote : 1 AFFPOL 3366Extrait de la notice :
…Transformation du droit d'octroi de mer en droit de consommation.…
…Transformation du droit d'octroi de mer en droit de consommation.…
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Cote : COL C8 A 84 F° 176Période : 1635 - 1815Extrait de la notice :
…Vente ou destruction de stocks de vivres impropres à la consommation.…
…Vente ou destruction de stocks de vivres impropres à la consommation.…