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Date de modification : 14 novembre 2022Extrait de la notice :
…loisirs, des dangers et contraintes des cours d'eau ; la force économique de l'eau exposée à travers sa puissance motrice, l'utilisation des étangs et l'irrigation…
…loisirs, des dangers et contraintes des cours d'eau ; la force économique de l'eau exposée à travers sa puissance motrice, l'utilisation des étangs et l'irrigation…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Date de modification : 27 octobre 2022Extrait de la notice :
…documents et d’objets s’articulant autour de quelques thèmes majeurs : les passages d’eau et les bacs, les ponts ; les voies de circulation ; la pêche, l’…
…documents et d’objets s’articulant autour de quelques thèmes majeurs : les passages d’eau et les bacs, les ponts ; les voies de circulation ; la pêche, l’…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1 JPériode : 819 - 2022Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…. - 1 J 204 Définition des droits d'irrigation en faveur des habitants de Bapech, hameau de Courniou (1864-1922) : photocopie des originaux des actes conservés…
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Cote : 1 J 1-2162Période : 819 - 2022Extrait de la notice :
…. - 1 J 204 Définition des droits d'irrigation en faveur des habitants de Bapech, hameau de Courniou (1864-1922) : photocopie des originaux des actes conservés…
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Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…Il a également dû se protéger des crues et constituer des réserves pour lutter contre les sécheresses et permettre l’irrigation.…
…Il a également dû se protéger des crues et constituer des réserves pour lutter contre les sécheresses et permettre l’irrigation.…
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres -
Cote : 20210174/20Période : 2018 - 2020Extrait de la notice :
…-Retenues de substitution d'irrigation dans les Deux-Sèvres, Rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) (30 novembre…
…-Retenues de substitution d'irrigation dans les Deux-Sèvres, Rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) (30 novembre…
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Référence : DGP/SIAF/2014/006Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 22/09/2014Extrait de la notice :
…Travaux d'amélioration agricole (irrigation, amélioration pastorale).............................................250 14.1.4.…
…Travaux d'amélioration agricole (irrigation, amélioration pastorale) D 1413/01 Association syndicale autorisée (ASA) : - création : arrêté préfectoral…
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Cote : 2449 W 109Période : 2013 - 2014Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 2449 W 485Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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