-
Cote : 5 E 43-1247 ; 5 E 1313 1-6 ; 5 E 1320 1-13 ; 5 E 1322 1-30 ; 5 E 1328 1-11 ; 5 E 1329 1-6 ; 5 E 1332 1-7 ; 5 E 1336 1-11 ; 5 E 1344 1-6 ; 5 E 1347 1-2 ; 5 E 1349 4-12 ; 5 E 1353 2 ; 5 E 1355 1-8 ; 5 E 1357 1-8 ; 5 E 1370 1-3 ; 5 E 1375 1-6 ; 5 E 1390 1-11Période : 1357 - 1993Extrait de la notice :
…Administration communale…
-
Cote : 3 O 1-210Période : 1800 - 1957Extrait de la notice :
…D'ou la reprise de ce travail et la réalisation d'un premier inventaire en 2000 (sous-série 2 O : dossiers d'administration communale), puis d'un second…
…Préfecture du Cantal (bureau de l'administration communale)…
…Administration communale…
-
Période : 1800 - 1950Extrait de la notice :
…La sous-série 2 O (dossiers d'administration communale) est consacrée aux dossiers constitués pour chaque commune par les bureaux en charge de cette tutelle…
…En plus des dossiers d'administration communale, elle comprend tout une série de documents produits par le contrôle des services de la préfecture sur la…
…Informations sur les modalités d'entrée Versement Historique de la conservation La sous-série 2 O (dossiers d'administration communale) a fait l'objet…
-
Cote : 1 O 1-25Période : 1800 - 1950Extrait de la notice :
…D'ou la reprise de ce travail et la réalisation d'un premier inventaire en 2000 (sous-série 2 O : dossiers d'administration communale), puis d'un second…
…Préfecture du Cantal (bureau de l'administration communale)…
…Administration communale…
-
Cote : E DEP 1500 1-1920Période : 899 - 2000Extrait de la notice :
…Administration communale d'Aurillac…
…Administration communale…
…Administration communale d'Aurillac…
-
Cote : 3010W/1-3010W/257Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…administration communale…
-
Cote : 41 W 1-12Période : 1920 - 1964Extrait de la notice :
…ADMINISTRATION COMMUNALE…
-
Cote : 32 W 1-12Période : 1941 - 1962Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Police politique, 1941-1953 ; police administrative, 1944-1948 ; police générale, 1944-1962 ; corps préfectoral, 1952-1962 ; administration…
…communale, 1942-1945 ; anciens combattants, 1950-1954.…
…Présentation du contenu Police politique, 1941-1953 ; police administrative, 1944-1948 ; police générale, 1944-1962 ; corps préfectoral, 1952-1962 ; administration…
-
Cote : 120W/1-158Période : 1940 - 1971Extrait de la notice :
…garantie de la sécurité des citoyens (police et élections), participer à l'exercice du contrôle administratif et au conseil aux collectivités territoriales (administration…
…communale), l'intégration sociale (aide sociale et travail), l'administration du territoire et le développement économique (hygiène et santé publique,…
…garantie de la sécurité des citoyens (police et élections), participer à l'exercice du contrôle administratif et au conseil aux collectivités territoriales (administration…
-
Cote : 17 J art. 1-16 ; 1 Mi 66 art. 1-11Période : 1288 - 1994Extrait de la notice :
…la famille), il est enrichi par un important appendice du XXe siècle sur une "usine", en l'occurence un moulin à blé puis à bois, et par les dossiers d'administration…
…communale qu'Adolphe et Guinot de Rochemonteix, maires de Cheylade, constituèrent pour doubler ceux de la mairie à propement parler.…
…la famille), il est enrichi par un important appendice du XXe siècle sur une "usine", en l'occurence un moulin à blé puis à bois, et par les dossiers d'administration…
