Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Construction

Source :

data.culture.fr : construction

Voir aussi :

Bâtiment travaux publics [1]

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Financement de la construction.

Période : 1952 - 1973

Extrait de la notice :

…Financement de la construction.…

…Financement de la construction.…

…Construction…
Marchés publics, activités verticales, Commission consultative des indices des prix des matières, Commission de classement des produits.

Période : 1941 - 1984

Extrait de la notice :

…Construction…

…Construction, régime juridique, revis IOn des prix rapports du ministre de l'Equipement au Premier Ministre. 1976-1979 Z 12396 .…

…au grade d'inspecteur Réglementation des prix pour les secteurs construction et du bâtiment.…
Transports maritimes et construction navale.

Période : 1972 - 1988

Extrait de la notice :

…Transports maritimes et construction navale.…

…Transports maritimes et construction navale.…

…Construction Travaux Z 15967 1977-1978 et réparation -1981 1981 1982-1983 navales budgétaires .…
financement de la construction et du logement

Cote : B-0083793/1 - B-0083807/1

Période : 1949 - 1987

Extrait de la notice :

…principale du bureau B3 de la direction du Trésor (celui-ci s'occupant de façon plus large de la législation et de la réglementation de l'urbanisme, de la construction…

…; de l'amélioration de l'habitat et des économies d'énergie dans l'habitat ; des organismes d'HLM ; des sociétés d'économie mixte d'aménagement ou de construction…

…Financement de la construction et du logement.…
Opérations immobilières

Cote : B-0053280/1 - B-0053801/1, B-0054553/1 - B-0054557/1, B-0058366/1 - B-0058367/1

Période : 1912 - 1988

Extrait de la notice :

…Ces dossiers concernent l'acquisition de terrains ou de locaux, ainsi que la construction et l'aménagement d'immeubles affectés aux administrations financières…

…Direction du personnel et des services généraux, sous-direction de la construction et des affaires immobilières.…

…Direction du personnel et des services généraux, sous-direction de la construction et des affaires immobilières.…
Immobilier. - Financement du logement (1951-1980).

Période : 1951 - 1980

Extrait de la notice :

…Société de construction…

…~élge l . ,'." . 1) Z 12057 à Z 12062 - Réglementation du financement de la construction - 1963 - 1977 '61~r5 .~~57 'ë.1l- 56 - Sociétés immobilières…

…: 2) Z 12062 à Z 12063 - Dossiers thématiques construction de logements . 1951 - 1980 Z 12062 - Statuts des offices d'habitations à loyer modéré (…
Fiscalité du travail

Cote : B-0069779/1 - B-0069817/1

Période : 1906 - 2001

Extrait de la notice :

…indemnités diverses, régimes fiscaux de certaines professions, apprentissage et formation professionnelle, participation de l'employeur à l'effort de construction…

…indemnités diverses, régimes fiscaux de certaines professions, apprentissage et formation professionnelle, participation de l'employeur à l'effort de construction…
Participations publiques

Cote : B-0070460/1 - B-0070489/2

Période : 1941 - 1975

Extrait de la notice :

…Ces dossiers concernent des sociétés exerçant des activités dans les domaines de la construction aéronautique, le transport aérien ou maritime, l'industrie…

…Ces dossiers concernent des sociétés exerçant des activités dans les domaines de la construction aéronautique, le transport aérien ou maritime, l'industrie…
Participations publiques dans le domaine de la chimie, de l'énergie et des transports

Cote : B-0000981/1 - B-0001024/1

Période : 1920 - 1972

Extrait de la notice :

…concernent des sociétés actives dans les domaines de l'énergie, de la chimie et des Transports (compagnie maritimes, compagnies aériennes, sociétés de construction…

…concernent des sociétés actives dans les domaines de l'énergie, de la chimie et des Transports (compagnie maritimes, compagnies aériennes, sociétés de construction…
Économie dans les dOM-TOM

Cote : B-0067649/1 - B-0067675/1

Période : 1954 - 1979

Extrait de la notice :

…des départements d'outre-mer, on trouve ici à travers les diverses thématiques abordées (politique économique générale, agriculture, pêche, industrie, construction…

…des départements d'outre-mer, on trouve ici à travers les diverses thématiques abordées (politique économique générale, agriculture, pêche, industrie, construction…

Construction

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