Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Construction

Source :

data.culture.fr : construction

Voir aussi :

Bâtiment travaux publics [1]

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Série M édifices communaux

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…construction…

…construction hospitalière…
Série O

Période : 1790 - 1986

Extrait du PDF d'origine

…Construction d’un transformateur moyenne tension, emprise crèche place P.…

…Construction d’une station d’épuration des eaux usées quartier Saint Pierre.…

…(SIA) Construction d’un réseau d’eaux usées, 3ème tranche, soumissionnaires.…
Série N

Période : 1790 - 1983

Extrait du PDF d'origine

…Acquisition de terrains pour la construction du lycée Maurice Genevoix : propriétaires GOIRAND, FUNEL…

…Expropriation de terrain PAUL, pour la construction d’une station de relèvement des eaux usées à Pas…

…- Acquisitions de terrains des anciens abattoirs SURARI, pour la construction du CES Bastide du Tron…
série F

Période : 1789 - 1984

Extrait du PDF d'origine

…de Marseille : délimitation de circonscription, plans, enquête publique. 1969 2 F 11 Projet de construction…

…Martigues-Ponteau : correspondance, carte. 1974 2 F 12 Entreprise aéronautique SNCASE (Société Nationale de Construction…
série R

Période : 1790 - 1993

Extrait du PDF d'origine

…, Sous- 1970-1980 Préfecture, pour l’acquisition et l’agrément des terrains ; nationalisation, construction…

…suppression d’un atelier de boulangerie, ouverture d’un atelier électrique auto. 1979-1980 1 R 126 construction…
Série E

Période : 1795 - 1961

Extrait du PDF d'origine

…, des moulins, des vignes et des oliviers ; au XXe siècle, il devient une ville marquée par la construction…
Série P

Période : 1790 - 1979

Extrait du PDF d'origine

…, des moulins, des vignes et des oliviers ; au XXe siècle, il devient une ville marquée par la construction…
Série Q

Période : 1790 - 1983

Extrait du PDF d'origine

…, des moulins, des vignes et des oliviers ; au XXe siècle, il devient une ville marquée par la construction…
Série J

Période : 1790 - 1983

Extrait du PDF d'origine

…, des moulins, des vignes et des oliviers ; au XXe siècle, il devient une ville marquée par la construction…
Série G

Période : 1789 - 1977

Extrait du PDF d'origine

…, des moulins, des vignes et des oliviers ; au XXe siècle, il devient une ville marquée par la construction…

Construction

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