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Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…et patrimoine de la ville de Couëron, 2017, 48 pages La brique est le plus vieux matériau de construction…
…Si les pays de la Loire ne figurent pas parmi les « terres à briques », les matériaux de construction…
…Elle permet pourtant de comprendre les techniques de construction, de restituer les forme du bâti et…
Lieu de conservation : Commune de Couëron - Service archives et patrimoine -
Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…parcelles cédées aux offices HLM ou à la communauté urbaine, et par la série M pour suivre la construction…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…La série M des Archives municipales d’Armentières est constituée des dossiers relatifs à la construction…
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Période : 1790 - 1998Extrait de la notice :
…séries modernes afin d’étudier en détail l’objet et l’utilisation de ces dépenses (série M pour la construction…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…tout ce qui concerne l’acquisition de terrains et parcelles et par la série T pour les permis de construction…
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Description : Dans le cadre de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP), l’État a réorganisé son administration territoriale pour l’ensemble des ministères.Le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 institue des directions départementales interministérielles, services déconcentrés...Extrait de la notice :
…;5° à la gestion et au contrôle des aides publiques pour la construction de logements sociaux ;…
…tant urbains que ruraux grâce aux politiques agricole, d'urbanisme, de logement, de construction…
…;5° à la gestion et au contrôle des aides publiques pour la construction de logements sociaux ;6° à…
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Description : Les bibliothèques départementales de prêt sont héritières des bibliothèques centrales de prêt qui ont été créées par l’ordonnance n° 45-2678 du 2 novembre 1945.Les BCP deviennent les BDP le 13 juillet 1992.Le décret du 29 octobre 1975transfère les BCP de la tutelle de...Extrait de la notice :
…des personnels des bibliothèques et conseillent les élus et les personnels en matière de construction…
…direction des personnels des bibliothèques et conseillent les élus et les personnels en matière de construction…
…des personnels des bibliothèques et conseillent les élus et les personnels en matière de construction…
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Description : Les centres fermés d’observation sont des structures de l’Education surveillée dont la construction, à raison d’un par région, était prévu au Ve plan de développement économique et social (1966-1970). Placés sous l’autorité de la direction de l’Education surveillée du ministère...Extrait de la notice :
…Les centres fermés d’observation sont des structures de l’Education surveillée dont la construction…
…Les centres fermés d’observation sont des structures de l’Education surveillée dont la construction…
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Description : Dans le contexte d’expansion urbaine des années 1960, la création des agglomérations nouvelles ou « villes nouvelles » est l’instrument d’une politique d’aménagement du territoire. Leur création répond à la nécessité d’organiser et de maîtriser le développement des régions...Extrait de la notice :
…La structure a un caractère temporaire : à la fin des opérations de construction et d’aménagement…
…, un décret devra fixer une date à laquelle les opérations de construction et d'aménagement seront…
…communauté d’agglomération sans attendre le décret d’achèvement des travaux d’aménagement et de construction…
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Description : L'origine des conseils départementaux remonte à la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) qui établit les Conseils généraux de département. En 1970, sous la Ve République, l'autonomie et les compétences du conseil général en tant que collectivité augmentent, mais c'est par...Extrait de la notice :
…du 7 janvier et 22 juillet 1983 rendent le département compétent en matière de:- voirie (construction…
…1982, du 7 janvier et 22 juillet 1983 rendent le département compétent en matière de:- voirie (construction…
…du 7 janvier et 22 juillet 1983 rendent le département compétent en matière de:- voirie (construction…
