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Période : 1941 - 1984Extrait de la notice :
…Construction…
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Période : 1952 - 1973Extrait de la notice :
…Financement de la construction.…
…Construction…
…Financement de la construction.…
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Cote : 773 W 56Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Syndicat autonome des ateliers de construction d'Epluches.…
…construction…
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Cote : 773 W 54Période : 1936 - 1937Extrait de la notice :
…Syndicat des matériaux de construction de Tremblay-lès-Gonesse et environs.…
…construction…
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Cote : 2535 W 14Période : 2009 - 2011Fonds : Contentieux administratifs jugés par le tribunal administratif de Cergy-Pontoise en 2011 (2007-2011)Extrait de la notice :
…Marché public, litige avec les prestataires de la commune de Vémars dans la construction d'un complexe…
…construction…
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Cote : 2334 W 2Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…. - Projet de construction d'un centre culturel et d'un parc de stationnement en centre ville : propositions…
…construction…
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Cote : 2535 W 17Période : 2007 - 2011Fonds : Contentieux administratifs jugés par le tribunal administratif de Cergy-Pontoise en 2011 (2007-2011)Extrait de la notice :
…construction…
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Cote : 2535 W 18 à 19Période : 2008 - 2011Fonds : Contentieux administratifs jugés par le tribunal administratif de Cergy-Pontoise en 2011 (2007-2011)Extrait de la notice :
…construction…
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Cote : 2535 W 18Période : 2008 - 2011Fonds : Contentieux administratifs jugés par le tribunal administratif de Cergy-Pontoise en 2011 (2007-2011)Extrait de la notice :
…construction…
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Cote : 2535 W 19Période : 2008 - 2011Fonds : Contentieux administratifs jugés par le tribunal administratif de Cergy-Pontoise en 2011 (2007-2011)Extrait de la notice :
…construction…
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