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Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…suivre les aménagements de voirie et de lotissement sur les parcelles cédées aux offices HLM ou à la communauté urbaine, et par la série M pour suivre la construction…
…Dhélin-Wicquart. - Acquisition pour construction de lotissement : correspondance, acte de vente, autorisation de lotir, projet, plan, cahier des charges…
…Acquisition pour construction de logements : enquête d’utilité publique, arrêté de cessibilité, état parcellaire, correspondance, déclaration d’utilité…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…La série M des Archives municipales d’Armentières est constituée des dossiers relatifs à la construction, à la reconstruction et à l’entretien des bâtiments…
…Contenu Présentation du contenu : En série M sont classés l’ensemble des dossiers relatifs à la construction, à la reconstruction et à l’entretien des…
…NB : parmi les pièces justificatives on trouve des laissez-passer des victimes de la Première Guerre mondiale 2 M 12 Reconstruction, construction de…
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Période : 1790 - 1998Extrait de la notice :
…Elle est à compléter par les autres séries modernes afin d’étudier en détail l’objet et l’utilisation de ces dépenses (série M pour la construction et…
…Elle est à compléter par les autres séries modernes afin d’étudier en détail l’objet et l’utilisation de ces dépenses (série M pour la construction et…
…Emprunts 2L1 Emprunts : délibérations, rapport des comptes Société Anonyme de Crédit Immobilier, correspondance préfecture, questionnaire d’enquête pour construction…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…La série est à compléter par la série N pour tout ce qui concerne l’acquisition de terrains et parcelles et par la série T pour les permis de construction…
…La série est à compléter par la série N pour tout ce qui concerne l’acquisition de terrains et parcelles et par la série T pour les permis de construction…
…Construction, entretien, reconstruction, démolition, réfection : plan, procès-verbal d’adjudication, délibération, arrêté, devis, détail des An IX-1969…
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Période : 1751 - 1998Extrait de la notice :
…comptes rendus de réunions, rapports administratifs et médicaux, procès verbal de commission administrative, comptabilité, correspondance, devis, plan de construction…
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Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…Construction du centre de secours et de protection contre l'incendie, rue Gambetta : correspondance avec les architectes. 1921-1981 3 H 21-22 Fonctionnement…
…centre de documentation pour la protection des populations civiles contre les bombardements aériens, bulletins d’information, circulaires, factures de construction…
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Période : 1790 - 1996Extrait de la notice :
…Cette dernière est complémentaire à la présente série pour trouver des renseignements relatifs à l’architecture, à la construction et à l’entretien des…
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Période : 1790 - 1997Extrait de la notice :
…l’association des Anciens Sapeurs Pompiers du Nord Inauguration Z.A.C. du Bizet (ancienne briqueterie) 128 logements, Visite lotissement en cours de construction…