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Cote : 2 O 26Période : 1993 - 1996Extrait de la notice :
…Dérogation au Code de la Construction et de l'Habitation (Changement d'affectation de locaux à usage d'habitation à un usage commercial).…
…Demande de dérogation à l'article L 631-7 du Code de la Construction et de l'Habitation : demandes, procès-verbaux, arrêtés, notes, correspondance (mars…
…Dérogation au Code de la Construction et de l'Habitation (Changement d'affectation de locaux à usage d'habitation à un usage commercial).…
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Cote : 2 M 6Période : 1973 - 1982Extrait de la notice :
…Collège d'Enseignement Technique de Villebon, construction. - Exécution des travaux : correspondance, plans (1973 - 1974).…
…Collège d'Enseignement Technique de Villebon, construction. - Exécution des travaux : correspondance, plans (1973 - 1974).…
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Cote : 3 Q 5Période : 1973 - 1975Fonds : 3Q - Etablissement hospitaliersExtrait de la notice :
…Projet d'acquisition d'une propriété sise 1 et 2 rue des Tybilles pour la construction d'un institut medico-éducatif : plans, certificat d'urbanisme, avis…
…Projet d'acquisition d'une propriété sise 1 et 2 rue des Tybilles pour la construction d'un institut medico-éducatif : plans, certificat d'urbanisme, avis…
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Cote : 2 M 4Période : 1972 - 1977Extrait de la notice :
…CES de Bel Air, construction. - Commission de sécurité : avis, correspondance (1973 - 1974).…
…CES de Bel Air, construction. - Commission de sécurité : avis, correspondance (1973 - 1974).…
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Cote : 2 M 2Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…CES de Bel Air, construction. - Projet, réservation foncière : arrêté préfectoral, état parcellaire, délibération, plan, notice descriptive, étude prévisionnelle…
…CES de Bel Air, construction. - Projet, réservation foncière : arrêté préfectoral, état parcellaire, délibération, plan, notice descriptive, étude prévisionnelle…
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Cote : 2 M 1Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…CES Jean Moulin, construction. - Sondages du sol : compte-rendu (1970). Clôture : devis, correspondance (1972 - 1973).…
…CES Jean Moulin, construction. - Sondages du sol : compte-rendu (1970). Clôture : devis, correspondance (1972 - 1973).…
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Cote : 2 M 3Période : 1970 - 1974Extrait de la notice :
…CES de Bel Air, construction. - Projet : estimation dépense prévisionnelle, délibération, état parcellaire, avis des commissions départementales des sites…
…CES de Bel Air, construction. - Projet : estimation dépense prévisionnelle, délibération, état parcellaire, avis des commissions départementales des sites…
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Cote : 2 M 9Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Lycée Rabelais, construction. - Appel d'offres, dossiers par lot : procès-verbaux, cahiers des prescriptions spéciales, devis, notes descriptives, bordereaux…
…Lycée Rabelais, construction. - Appel d'offres, dossiers par lot : procès-verbaux, cahiers des prescriptions spéciales, devis, notes descriptives, bordereaux…
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Cote : 2 M 10Période : 1966 - 1969Extrait de la notice :
…Lycée Rabelais, construction : plans.…
…Lycée Rabelais, construction : plans.…
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Cote : 2 M 11Période : 1966 - 1970Extrait de la notice :
…Lycée Rabelais, construction : plans.…
…Lycée Rabelais, construction : plans.…