Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Construction

Source :

data.culture.fr : construction

Voir aussi :

Bâtiment travaux publics [1]

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Année 1953

Cote : GPS 5

Période : 1953 - 1953

Fonds : Fonds Groupe parlementaire socialiste

Extrait de la notice :

…construction…
Année 1961

Cote : GPS 13

Période : 1961 - 1961

Fonds : Fonds Groupe parlementaire socialiste

Extrait de la notice :

…construction…
Année 1963

Cote : GPS 15

Période : 1963 - 1963

Fonds : Fonds Groupe parlementaire socialiste

Extrait de la notice :

…construction…
enreg-assemblée_Misinta_2.aac

Cote : 1 CRI 168

Période : 2011 - 2011

Fonds : Fonds Federico Tarragoni

Extrait de la notice :

…Enregistrement d'une assemblée populaire, fait à Misintà, en date 2011, au sujet de la construction des conseils communaux.…

…Enregistrement d'une assemblée populaire, fait à Misintà, en date 2011, au sujet de la construction des conseils communaux.…
Activités liées à la construction de l’Europe

Cote : RCO 4

Période : 1945 - 1956

Fonds : Fonds René Courtin

Extrait de la notice :

…ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">RCO 4 Dr 1 Congrès de l’Europe : discours de François de Menthon sur le projet de construction…

…Activités liées à la construction de l’Europe…

…ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">RCO 4 Dr 1 Congrès de l’Europe : discours de François de Menthon sur le projet de construction…
enreg-assemblée_Merida_1.aac

Cote : 1 CRI 165

Période : 2011 - 2011

Fonds : Fonds Federico Tarragoni

Extrait de la notice :

…Enregistrement d'une assemblée populaire, fait à Merida, en date 2011, au sujet de la construction d'un aqueduc à Merida destiné aux quartiers populaires…

…Enregistrement d'une assemblée populaire, fait à Merida, en date 2011, au sujet de la construction d'un aqueduc à Merida destiné aux quartiers populaires…
enreg-assemblée_Merida_2.aac

Cote : 1 CRI 166

Période : 2011 - 2011

Fonds : Fonds Federico Tarragoni

Extrait de la notice :

…Enregistrement d'une assemblée populaire, fait à Merida, en date 2011, au sujet de la construction d'un aqueduc à Merida destiné aux quartiers populaires…

…Enregistrement d'une assemblée populaire, fait à Merida, en date 2011, au sujet de la construction d'un aqueduc à Merida destiné aux quartiers populaires…
juillet 1968-avril1969

Cote : CM 3

Période : 1968 - 1969

Fonds : Fonds Maurice Couve de Murville

Extrait de la notice :

…construction navale…
L’âge industriel en Franche-Comté

Date de modification : 7 juillet 2023

Extrait de la notice :

…documents significatifs de la période regroupés dans sept grands thèmes susceptibles de guider les enseignants dans la recherche de documents pour la construction…

…documents significatifs de la période regroupés dans sept grands thèmes susceptibles de guider les enseignants dans la recherche de documents pour la construction…

Institutions : Archives départementales de la Haute-Saône ; Archives départementales du Doubs ; Commune de Montbéliard - Archives municipales ; Ville de Pontarlier - Archives municipales ; Commune de Besançon - Archives municipales ; Commune de Dole - Archives municipales de Dole ; Archives départementales du Jura ; Commune de Saint-Claude - Service des archives ; Archives départementales du Territoire de Belfort ; Commune de Belfort - Archives municipales
Projets de recherche en sociologie

Cote : GMI 22

Période : 1961 - 2002

Fonds : Archives de la recherche de Guy Michelat (1933-2021)

Extrait de la notice :

…(1970), projet d’enquête sur la construction des identités (2002).…

…(1970), projet d’enquête sur la construction des identités (2002).…

Construction

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