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  • Référence : AD 95-5
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 23/02/1995
    Extrait de la notice :

    …Tri et conservation des archives des délégations régionales à la formation professionnelle

    …Tri et conservation des archives des délégations régionales à la formation professionnelle

    …DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, LE MINISTRE DE LA CULTURE ET DE LA FRANCOPHONIE AUX PRÉFETS DE RÉGION (DIRECTIONS RÉGIONALES…

  • Référence : AD 87-4
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 24/04/1987
    Extrait de la notice :

    …Conservation des archives des délégations régionales à la formation professionnelle et versement dans les services d'archives publics…

    …Conservation des archives des délégations régionales à la formation professionnelle et versement dans les services d'archives publics…

    …Archives de France CIRCULAIRE AD 87-4 (ET N° 1 192) DU 24 AVRIL 1987 Conservation des archives des délégations régionales à la formation professionnelle

  • Référence : AD 96-3
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 29/04/1996
    Extrait de la notice :

    …Archives des services du siège, des directions régionales et des établissements de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes…

    …Archives des services du siège, des directions régionales et des établissements de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes…

    …Ce choix a bien entendu tenu compte des ressources documentaires offertes par les archives des autres organismes intéressés par la formation professionnelle

  • Référence : AD 87-6
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature ou de publication : 05/11/1987
    Extrait de la notice :

    …rémunération des stagiaires et passe donc sous silence les archives de même objet conservées par les directions départementales de l'agriculture, les centres de formation

    professionnelle et de promotion agricole, le ministre des affaires sociales et de l'emploi, ainsi que le secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre…

    …L'activité des différents services du CNASEA en matière de rémunération des stagiaires de la formation professionnelle pour le compte des ministères de…

  • Référence : DPACI/RES/2006/009
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 15/09/2006
    Extrait de la notice :

    professionnelle direction régionale des affaires sanitaires et sociales direction régionale des affaires sanitaires et sociales direction régionale des…

    professionnelle délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité Culture, enseignement, formation et sports direction régionale de la jeunesse…

    professionnelle service inspection du travail direction départementale des affaires sanitaires et sociales - pôle santé - santé environnement direction…

  • Référence : DPACI/RES/2007/015
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 10/09/2007
    Extrait de la notice :

    …soins de ville et actions de santé DDASS - service des professions DDASS - tous services préfecture - bureau de l'action économique, de l'emploi et de la formation

    professionnelle Guadeloupe DDASS - tous services DDASS - service administration générale DDASS - pôle social DDASS - pôle santé, environnement, veille…

    …et sécurité sanitaire tribunal des affaires de sécurité sociale direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle Var…

  • Référence : MCCC890626C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 10/10/1989
    Extrait de la notice :

    …LE MINISTRE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE À MM.…

    …Pour le Ministre du Travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et par délégation : Le Directeur du Cabinet, Michel de VIRVILLE Pour le Ministre…

    …L’agrément est délivré par la commission départementale de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l’emploi Dénomination des documents…

  • Référence : DPACI/RES/2009/031
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 31/12/2009
    Extrait de la notice :

    …l’équipement de la Moselle Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, Centre interrégional de formation

    professionnelle Industrie Direction régionale de l’industrie, de la recherche et l’environnement Justice Chambre régionale des comptes Direction régionale…

    professionnelle Direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle Direction départementale du travail, de l’emploi et…

  • Référence : DGP/SIAF/2013/004
    Nature : Préconisations
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 10/11/2013
    Extrait de la notice :

    …Fonction formation professionnelle (fiche ISDF) Identification Type Fonction Nom de l'entité Formation professionnelle Identification de la FRAF_F_…

    …Le fonds régional de l’apprentissage et de la formation professionnelle est géré par la région.…

    FORMATION PROFESSIONNELLE Le rôle des régions dans le domaine de la formation professionnelle s’est accru au fil du temps.…

  • Référence : AD 91-2
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 06/03/1991
    Date de signature ou de publication : 29/03/1991
    Extrait de la notice :

    professionnelle Mutations et affectation personnel B, C, D, et temporaire ; retraites Notation, avancement, reclassement, titularisation Gestion cadres…

    …CONRIE *** 41 - Gestion administrative SOMMAIRE 411 - Règles générales 412 - Personnel 4121 - Gestion générale 4122 - Concours, formation professionnelle

    professionnelle Notification de la radiation de la liste d’admission au concours Demande d’inscription ATB Recrutement ATB.…

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